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16 Novembre 2017

Date : Le 16 Novembre 2017

Conseil communautaire

Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 16 novembre 2017 à 18h30. Les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR

Finances

  • Admission en non-valeur, décisions modificatives
  • Fonds de concours Voirie / PMR, fibre optique et piscine
  • Convention école de musique : participation 2017
  • Renouvellement convention gestion Aire d'accueil des gens du voyage
  • Dotation de solidarité 2017

Ressources humaines

  • Création d'un service commun garage entre Douarnenez Communauté et la Ville de Douarnenez
  • Création d'un service commun ressources humaines entre Douarnenez Communauté et la Ville de Douarnenez
  • Modification du régime indemnitaire
  • Mise à jour du régime d'astreintes

Développement économique

  • Bretagne très haut débit, phase 1 : convention financière avec Mégalis
  • Bretagne très haut débit, phase 2 : territoires concernés
  • Compétence développement économique : convention de partenariat avec la région Bretagne
  • Aide à l'installation des agriculteurs : ajustements
  • Délégation de l'exploitation du service public des ports de pêche de Cornouaille : avis

Habitat

  • Douarnenez Habitat : programmations

Tourisme

  • Taxe de séjour : modalités d'application

Environnement

  • Tarifs eau et assainissement 2018
  • Modification des statuts du conseil d'exploitation
  • Modification des statuts de l'EPAB