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Copropriété : créer le syndic avant de s’immatriculer.

Douarnenez Communauté et l'ADIL accompagnent les syndics à l'immatriculation des copropriétés. Les copropriétés doivent s’immatriculer au 31 décembre 2018 sur le registre national d’immatriculation des copropriétés. Plus de 2 000 logements sont concernés sur le territoire. Douarnenez Communauté et l'ADIL proposent un accompagnement gratuit aux syndics et organisent une nouvelle réunion d'infos le  26 novembre ainsi qu'un atelier pratique le 18 décembre. Afin d’assurer une information renforcée, des permanences complémentaires seront assurées par l’ADIL, sur rendez-vous, les 22 et 29 novembre et les 14 et 20 décembre, de 14h à 17h.

Douarnenez Communauté et l'ADIL accompagnent les syndics à l'immatriculation des copropriétés. Les copropriétés doivent s’immatriculer au 31 décembre 2018 sur le registre national d’immatriculation des copropriétés. Plus de 2 000 logements sont concernés sur le territoire. Douarnenez Communauté et l'ADIL proposent un accompagnement gratuit aux syndics et organisent une nouvelle réunion d'infos le  26 novembre ainsi qu'un atelier pratique le 18 décembre. Afin d’assurer une information renforcée, des permanences complémentaires seront assurées par l’ADIL, sur rendez-vous, les 22 et 29 novembre et les 14 et 20 décembre, de 14h à 17h.

Organisée en octobre dernier et rassemblant plus de 60 participants, une réunion d’information dédiée à l’immatriculation des copropriétés a soulevé une difficulté récurrente sur le parc de Douarnenez, à savoir l’absence quasi généralisée de syndic, qu’il soit bénévole ou professionnel. « Or, c’est au syndic de procéder à l’enregistrement de la copropriété au registre national d’immatriculation avant le 31 décembre 2018, avec bien sûr une tolérance sur l’échéance fixée » indique Olivia Le Bras, responsable de l’Habitat à Douarnenez Communauté. 

« Douarnenez Communauté et l’ADIL vont proposer une nouvelle réunion en novembre sur le fonctionnement des copropriétés et expliquer le rôle des syndics et comment les mettre en place. Ces derniers seront ensuite accompagnés sur l’immatriculation à travers un atelier organisé en décembre leur permettant de renseigner les copropriétés sur le registre des immatriculations » annonce Marc Raher, Vice-Président de Douarnenez Communauté délégué à l’aménagement et au développement.

Les copropriétés doivent être immatriculées sur le registre national avant le 31 décembre 2018. La réunion d’information aura lieu lundi 26 novembre à partir de 18h00, dans les locaux de Douarnenez Communauté, sur inscription obligatoire. « Tous les propriétaires en copropriété sont conviés et les participants identifiés lors de la réunion d’octobre seront invités par courrier. La participation à la réunion se fait sur inscription car l’ordre du jour ne permettra pas de recevoir plus de 20 personnes au regard des questions et échanges prévisibles » précise Olivia Le Bras. Au programme de la réunion : le fonctionnement de la copropriété (les acteurs de la copropriété, les documents de la copropriété, la désignation du syndic, le fonctionnement d’une assemblée générale et la mise en place d’un budget prévisionnel) et le démarrage de la procédure d’immatriculation.

L’atelier pour accompagner les syndics dans la procédure d’immatriculation aura lieu le mardi 18 décembre à partir de 17h, dans les locaux de Douarnenez Communauté. Places limitées (10 postes informatiques) et réservées aux syndics prêts à s’engager dans la procédure d’enregistrement des copropriétés.  Le syndic devra être en possession des documents nécessaires (procès-verbal de l’assemblée générale et règlement intérieur de la copropriété). La création du compte aura été préalablement réalisée et le syndic aura réceptionné le n° de compte délivré par l’ANAH.

« Selon les participations et le déroulement des temps d’échanges, nous proposerons d’autres ateliers en 2019 » conclut Marc Raher.

Pratique :

  • Pour vous inscrire à la réunion d’information du 26 novembre à 18h (20 places maximum) ou à l’atelier d’accompagnement du 18 décembre à 17h (10 places maximum), dans les locaux de Douarnenez Communauté, contactez Olivia Le Bras en téléphonant au 02 98 74 49 12 ou en envoyant un email à admin.developpement@douarnenez-communaute.fr
  • Des documents sur la création du syndic, la copropriété et l’immatriculation sont en consultation et en téléchargement sur ce site, en cliquant-ici.
  • Permanences ADIL dédiées aux copropriétés les 22 et 29 novembre  et les 14 et 20 décembre 2018 (de 14h à 17h sur rdv en téléphonant au  02 98 74 48 50).