Documents en téléchargement
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement : la demande d’assainissement non-collectif, le contrôle de conformité dans le cadre d’une vente, ainsi que le règlement du SPANC
- Formulaire de demande de contrôle de conception
- Formulaire de demande de contrôle dans le cadre d’une vente : le formulaire est disponible en mairie, à Douarnenez Communauté, et en téléchargement en cliquant ici
- Liste des bureaux d’études
- Eco-prêt à taux 0 pour les assainisements non collectif, cliquez ici.
- Règlement du SPANC.
- Procédure pour réhabiliter le système d’assainissement.
- Procédure pour réhabiliter le système d’assainissement dans le cadre des subventions.
- Guide d’entretien du système d’assainissement.
Renseignements
SPANC
Services techniques, route de Brest à Douarnenez
Tel : 02 98 60 26 22
Courriel : spanc.technicien@douarnenez-communaute.fr
Horaires d’ouverture du service : du lundi au vendredi, de 8h45 à 12h30 et 13h30 à 17h00.
Service eau et assainissement
Services techniques
Route de Brest à Douarnenez
regie.eau@douarnenez-communaute.fr
02 98 74 46 45 ou 02 98 74 46 63
Urgence eau et assainissement
(Eau : 24h/24 – 7j/7 ; Assainissement : le week-end uniquement, du vendredi 17h au lundi 8h).
1 seul numéro d’astreinte : 06 73 98 95 91
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- Le SPANC en quelques chiffres
- Qu’est-ce qu’un SPANC ?
- Qu’est-ce que l’ANC ?
- Comment fonctionne l’ANC ?
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- Quels délais pour la mise en conformité de l’ANC ?
- Quelle procédure pour réhabiliter un ANC ?
- Quelles subventions pour la mise aux normes de l’ANC ?
- Plus d’infos sur l’ANC