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Catégorie : Collectivité
Conseil communautaire jeudi 03 octobre à 18h Giratoire de Kerharo à Douarnenez : les travaux pour pérenniser la piste cyclable débuteront le 23 septembre Forum de la création d’entreprise le 24 septembre dans les locaux de Douarnenez Communauté Restitution publique du schéma vélo de Douarnenez Communauté le mercredi 18 septembre 2024 à 17h30 Appel aux candidatures jusqu’au 12 septembre pour intégrer le Conseil de développement de Cornouaille Haute voltige pour l’entretien d’une conduite d’eau potable sous le pont reliant les quartiers de Tréboul et de Douarnenez Collecte solidaire de vêtements le 28 août à la déchèterie de Lannugat à Douarnenez Formations gratuites au compostage le 29 août au Juch et le 7 septembre à Pouldergat. Sur inscription. Sortie sur l’Ile Tristan pour les enfants du multi-accueil et leurs familles Fêtes Maritimes : Déplacez-vous gratuitement et sereinement grâce à Tud’Bus « Bien vivre » : la Région et Douarnenez Communauté signent un partenariat doté de près d’1 M€ Le département du Finistère offre un kit aux habitants du Pays de Douarnenez pour réaliser des économies d’eau Visites gratuites de fermes et exploitations locales en circuit court. VECHALL : Faciliter la transition écologique des professionnels du Finistère Convention Territoriale Globale (CTG) : plus de 40 acteurs locaux réunis en séminaire Cet été, les jeunes de moins de 26 ans peuvent voyager gratuitement sur l’ensemble du réseau BreizhGo Conseil communautaire jeudi 4 juillet à 18h Elections législatives : un service de transport dédié aux PMR pour aller voter en Pays de Douarnenez Expo #365 Unpacked aux plomarc’h du 5 au 31 juillet 2024 Des animations en mai et juin pour le « Printemps de la biodiversité » Ce samedi 18 mai, participez à la Redadeg en courant au départ de Pouldergat Conseil communautaire jeudi 16 mai à 18h Fermeture des services au public le vendredi 10 mai 2024 Rendez-vous de printemps : le 4 mai, tous au potager à Kermarron ! Fermeture des déchèteries communautaires les 1er, 8 et 9 mai 2024 Tous en selle pour l’événement « Mai à vélo » Café linguistique espagnol pour les jeunes de 16 à 22 ans le 30 avril. Gratuit. Forum sur la réduction et la gestion des biodéchets à Quimper le 8 avril Douarnenez Communauté relance les jobs été pour les jeunes de 16 à 17 ans du territoire. Réception des candidatures jusqu’au 30 avril ! Job dating : les 17 février et 21 mars, « Viens avec ton CV, on recrute ! » en Pays de Douarnenez Copropriétaires : des ateliers gratuits pour vous aider à créer votre syndicat et/ou à réaliser des travaux de rénovation En mars et avril, des spectacles et des ateliers sont organisés dans le cadre des Semaines de la Petite Enfance Conseil communautaire jeudi 14 mars à 18h En mars, avril et mai, participez aux ateliers gratuits autour du jardinage Frelons asiatiques : Douarnenez Communauté prend en charge 50 % du coût de la destruction des nids Alimentation : porteurs de projets agricoles, faites vous connaitre ! Appel à projets citoyens dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT) Enquête sur les modes de vie des personnes qui résident en bord de mer Conseil communautaire jeudi 15 février à 18h Les candidatures pour les emplois saisonniers sont ouvertes ! GRAS 2024 : les services jeunesse, déchets et propreté sont mobilisés Taxe de séjour 2024 : lancement de la plateforme de collecte de la taxe Urbanisme : enquête publique pour la modification du PLU de Kerlaz Bonne année ! Bloavezh mat ! Voeux de Jocelyne Poitevin, Maire de Douarnenez, Présidente de Douarnenez Communauté Conseil communautaire jeudi 21 décembre 2023 à 18h 🚨Perturbations sur le réseau d’eau potable à Douarnenez, quartier de Tréboul Conseil communautaire jeudi 23 novembre 2023 à 18h Participez au salon « Point de vue RH » avec Quimper Cornouaille Développement les 14 et 15 novembre 2023 ! Conseil communautaire jeudi 21 septembre 2023 à 18h30 Conseil communautaire le 06 juillet 2023 Vigilance pour les abonnements aux services publics Cours de breton pour adultes Rendez-vous le 28 juin à Douarnenez pour un évènement autour de la relocalisation des achats Poullan-sur-Mer : Contrôle des systèmes d’assainissement collectif à partir du 13 juin Un pacte de cohérence signé entre la Région Bretagne et les territoires Conseil communautaire le 01 juin 2023 Collecte solidaire : donnez vos objets réutilisables ce samedi 13 mai à la déchèterie de Lannugat à Douarnenez Conseil communautaire le 10 mai 2023 Jocelyne Poitevin élue Présidente de Douarnenez Communauté Conseil communautaire le 27 avril 2023 « Foar Pouldergat » : Foire aux vêtements, troc aux plants, vente de pâtés des chasseurs le samedi 13 mai à Pouldergat TudBus : une enquête pour mieux connaître vos usages Conseil communautaire le 20 mars 2023 Les 18 et 30 mars 2023, « Viens avec ton CV, on recrute ! » en Pays de Douarnenez. Conseil communautaire le 09 mars 2023 Pollution microplastiques : un atelier pour fabriquer des filtres le 11 février Concours de la création d’entreprise en Cornouaille « Un euro, un projet, un emploi » A l’école, j’apprends aussi en breton ! Er skol e teskan dre ar brezhoneg ivez ! Participez à l’enquête « Baromètre des Villes et Villages Marchables » jusqu’au 01 février Conseil communautaire le 26 janvier 2023 Bonnes fêtes et excellente année 2023 à toutes et à tous ! Vigilance neige vergals, transports scolaires ! Conseil communautaire le 15 décembre 2022 Recyclez vos mobiles usagés dans l’un des points de collecte Conseil communautaire le 17 novembre 2022 « Cyclistes, brillez ! » du 1er au 30 novembre 2022 Rue Laennec à Douarnenez : travaux sur le réseau d’eau potable du 02 novembre 2022 au 27 janvier 2023 Vous avez un projet de commerce en centre-ville de Douarnenez ? Venez le challenger au cours d’un marathon créatif Venez découvrir les métiers de la Fonction Publique Territoriale le 19 octobre et postulez aux offres d’emploi ! Conseil communautaire le 13 octobre Electricité, gaz, eau : quelques astuces simples pour réduire sa consommation Olivia LE BRAS, Responsable Habitat pour Douarnenez Communauté, quitte ses fonctions pour de nouvelles aventures professionnelles au service de l’Etat. Evénement Quimper Cornouaille. Attractivité & transitions le 18 novembre 2022 « Mon centre-bourg a un incroyable commerce », participez à l’enquête de consommation ! Le Stade aquatique fête ses 1 an ! Participez aux animations organisées le samedi 10 septembre. Stade aquatique : passage en horaires « période scolaire » à partir du jeudi 01 septembre Grippe aviaire : la vigilance renforcée Collectes solidaires : donnez vos objets réutilisables le 18 juillet, 29 août et 26 septembre Le SDIS, Douarnenez Communauté et la Ville de Douarnenez favorisent la mise à disposition des agents pompiers volontaires Une urgence ? Ayez le bon réflexe en appelant le 15 Santé : votre avis nous intéresse ! Stade aquatique : réservez vos cours de remise en forme en ligne pendant la période estivale Apprendre le breton à l’âge adulte Conseil communautaire le 30 juin 2022 Conseil communautaire le 12 mai 2022 Semaine de la pêche et de l’aquaculture en Cornouaille, du 27 mai au 06 juin 2022 Enquête auprès des nouveaux arrivants en Finistère Douarnenez Communauté lance un appel à projets citoyens en faveur des transitions écologiques Une foire aux vêtements est organisée le samedi 14 mai à Pouldergat Vacances de printemps et jour férié : modification des horaires du Stade aquatique Douarnenez Communauté apporte son soutien aux Ukrainiens Enquête : Quelles sont vos pratiques culturelles ? Conseil communautaire le 24 mars 2022 Douarnenez Communauté s’engage dans la promotion du breton L’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du projet Petites Villes de Demain (PVD) est signée avec la Préfecture Le 05 mars, le Forum Opportunités Emploi vous met en relation avec des employeurs locaux Mobilité durable : les bornes électriques sont fonctionnelles à la Plaine des Sports Enquête : analyse des besoins sociaux Mobilités : inscrivez-vous aux ateliers et participez à l’élaboration du plan d’actions Conseil communautaire le 27 janvier 2022 Philippe Audurier, Président de Douarnenez Communauté, vous présente ses meilleurs voeux pour 2022 Collectes solidaires : donnez vos objets réutilisables le lundi 10 janvier Bonnes fêtes et bonne année 2022 Conseil communautaire le 16 décembre Horaires de fin d’année du Stade aquatique Conseil communautaire le 25 novembre Vente aux enchères de matériel d’occasion CCI : Elections consulaires 2021 Sondage : Circulation rue Ar Véret à Douarnenez. Vacances de la toussaint et jours fériés : modification des horaires du Stade aquatique Le contrat local de santé de Cornouaille est lancé ! Conseil communautaire le 30 septembre Réseau Tud Bus : modification des lignes pour la Saint Michel Mobilités : des ateliers pour faire évoluer les pratiques de déplacement La Ville de Douarnenez lance un sondage sur la piétonisation du centre-ville Artisans, commerçants, découvrez les nouveaux services du site Urssaf.fr Le Stade aquatique a été inauguré ! Stade aquatique : tarif exceptionnel de 3€ pour le Forum des associations du 04 septembre Stade aquatique : les inscriptions sont ouvertes pour l’école de natation et les activités ! Le réseau TUD’bus basculera en horaires « période scolaire » le 02 septembre Certificat sanitaire obligatoire dès le 21 juillet pour accéder au Stade aquatique Le site Internet du Stade aquatique est en ligne ! Conseil communautaire – Juillet 2021 Le Stade aquatique de Douarnenez Communauté ouvrira au public le samedi 03 juillet ! Renseignements et inscriptions dès le jeudi 01 juillet. L’ACIMAD recrute des aides à domicile Collectes solidaires : donnez vos objets réutilisables Mobilités : habitants, votre avis compte ! Les entreprises et les commerces interrogés sur les mobilités Aire d’accueil des gens du voyage : « Nous souhaitons un apaisement des relations sur l’Aire, le respect des agents et des règles du savoir-vivre ensemble » Douarnenez : piétonisation des quais du Rosmeur à partir du 03 avril 2021 Conseil communautaire – Mars 2021 Geoffroy Gargadennec, Directeur du Stade aquatique (Vidéos de l’équipement) Conseil communautaire – Février 2021 Vœux de Philippe Audurier, Président de Douarnenez Communauté, à la population et aux acteurs locaux Douarnenez Communauté Infos – Janvier 2021 Bonne année 2021 ? ! Conseil communautaire – Décembre 2020 JT France 3 Iroise : la commune du Juch mise à l’honneur Conseil communautaire – Novembre 2020 Port du masque obligatoire à Douarnenez Paiement de proximité : les factures sont payables chez les buralistes Conseil communautaire – Octobre 2020 Appel à projet : redynamisation dans la Maison du centre-bourg du Juch Conseil communautaire – 16 juillet 2020 Le Président et les Vice-Président(e)s de Douarnenez Communauté ont été élu(e)s Conseil communautaire – 09 juillet 2020 Appel aux porteurs de projets pour l’occupation du bâtiment à réhabiliter « le Paquebot » à Douarnenez Conseil communautaire – 11 juin 2020 Merci !!! ? Le 07 mars, le Forum Opportunités Emploi vous met en relation avec des employeurs locaux Enquête sur la mobilité et l’accessibilité en Finistère. La Convention Territoriale Globale (CTG) est signée Conseil communautaire Site Internet : simplicité et accessibilité Retraités et médaillés mis à l’honneur Déploiement de la fibre optique en Pays de Douarnenez Le chantier de la Plaine des Sports se poursuit Catégorie : Déchets et propreté
Catégorie : Eau et assainissement
Coupure d’eau à Pouldergat le 2 septembre, de 8h à 17h Eau : relève des compteurs en cours sur le territoire Fermeture exceptionnelle du service Eau et Assainissement Tréboul : coupure d’eau dans la nuit du 06 au 07 février Coupure d’eau lundi 29 janvier dans plusieurs quartiers de Douarnenez Poullan : travaux sur le réseau d’eaux usées Du 04 au 15 décembre, la circulation sera interdite sur une partie de la rue Ar Véret et de la rue des Bruyères à Douarnenez Tréboul : Travaux de maintenance sur le réseau d’eau à partir du 26 novembre Maintenance du réseau d’eau potable sur Tréboul à partir du 26 novembre. Renouvellement de l’aide financière pour l’achat de récupérateurs d’eau de pluie [VIDEO] Fin de chantier pour le château d’eau situé au Juch Le Juch : coupure d’eau le 27 juin Maintenance du réseau d’eau potable route de Cloarec à Douarnenez Nos ressources s’épuisent : économisons l’eau ! Eau potable : relève des compteurs d’eau Le Juch : perturbations sur le réseau d’eau potable du 17 au 19 avril Travaux sur le réseau d’eau potable rue du Commandant Fernand à Douarnenez Investigations de nuit pour le réseau d’assainissement du Juch ce lundi 23 janvier Assainissement. Des tests à la fumée rue de la Marne à Douarnenez le 20 janvier Le Juch et Pouldergat : maintenance des réseaux d’alimentation d’eau potable Travaux de maintenance sur le réseaux d’eau potable à Douarnenez et à Kerlaz Travaux sur le réseau des eaux usées sur une portion du boulevard Jean Richepin et la jetée du Flimiou à Douarnenez En novembre, éventuelles perturbations sur la distribution d’eau potable à Douarnenez Eau : le département du Finistère redescend au niveau « alerte renforcée » Le château d’eau situé au Juch sera prochainement mis en fonctionnement Travaux : extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées route de Trézulien à Douarnenez à partir du 03 octobre Travaux sur le réseau d’eaux usées rue Maréchal Leclerc à Douarnenez à partir du 19 septembre Urgent : en « alerte renforcée sécheresse », les Maires se mobilisent, font preuve d’exemplarité et en appellent au civisme des habitants pour respecter les restrictions d’usage fixées dans l’Arrêté Préfectoral Alerte renforcée sècheresse en Finistère, quelques astuces pour réaliser des économies d’eau Travaux réseaux à proximité de la MFR de Poullan Eau : Campagne de relève des compteurs Douarnenez Communauté recherche des agriculteurs pouvant mettre à disposition leurs parcelles pour l’épandage de boues issues des stations de Leslan et de Keraël Coupure d’eau au Juch mercredi 08 juin de 8h à 18h Mise en conformité des réseaux assainissement du quartier du vieux Rosmeur à Douarnenez à partir du 25 avril Lancement d’une étude sur le système d’assainissement du Juch Coupure d’eau dans le bourg de Kerlaz le mardi 05 avril Travaux sur le réseau d’eau potable rue Monte au Ciel et rue Ernest Renan à Douarnenez du 28 mars au 01 avril L’accueil du service Eau et Assainissement sera fermé du jeudi 24 au vendredi 25 mars VIDEO. Une plantation d’arbres pour améliorer la qualité de l’eau En vidéo : vidange des fosses septiques sur l’Ile Tristan à Douarnenez Fermeture exceptionnelle du Service Eau et Assainissement le vendredi 28 janvier de 10h45 à 13h30 Travaux de maintenance des poteaux incendie dans les quartiers de Douarnenez Est et Ouest Travaux de maintenance des poteaux incendie à Pouldavid Coupure d’eau rue Pierre Brossolette à Douarnenez le jeudi 02 décembre Nettoyage annuel des réservoirs d’eau potable Travaux de réseau d’eau potable rue Pierre Brossolette à Douarnenez du 08 novembre 2021 au 14 janvier 2022 Travaux de maintenance sur les poteaux incendie de Kerlaz, du Juch et de Poullan ainsi que sur les purges de réseau dans le quartier de Tréboul à Douarnenez Renouvellement des compteurs d’eau : les avantages de la radio-relève Travaux de renouvellement des réseaux d’eaux pluviales rue de la Marne à Douarnenez Urgent ! Appel aux candidatures pour le service Eau et Assainissement de Douarnenez Communauté Travaux sur le réseau d’eaux usées sur le secteur des rues Pierre Brossolette, Préfet Collignon et Croas Men à Douarnenez Eau et assainissement : ouverture de l’accueil à 9h (au lieu de 8h) le jeudi 02 septembre Relève des compteurs d’eau à partir du 7 juin Rues Couëdic et Osbcure à Douarnenez : perturbation de la distribution d’eau potable du 03 au 07 mai Travaux rue des sapins à Douarnenez entre le 29 et le 30 avril Assainissement non collectif : les contrôles périodiques règlementaires débuteront le 11 mars Travaux d’eau potable : fermeture de la RD 75 du 15 au 26 mars Travaux rue des Sables Blancs à Douarnenez Kératry : enquête publique du 01 mars au 02 avril pour l’établissement des périmètres de protection Perturbation sur la distribution d’eau dans le quartier de Tréboul le mardi 16 février Branchements aux réseaux d’eaux usées et d’eau potable rue Ar Véret à Douarnenez Pouldergat : une étude de délimitation de l’Aire d’Alimentation du Captage (AAC) est en cours à Kerstrat Travaux sur les réseaux d’eaux usées et d’eau potable rue du Menhir à Douarnenez entre le 11 et le 13 janvier Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre de Douarnenez Travaux rue Laënnec à Douarnenez entre le 02 et le 04 décembre Travaux réseaux d’eaux usées et d’eau potable rue du Menhir à Douarnenez Travaux : renouvellement du réseau d’eaux usées sur l’Avenue de la Gare à Douarnenez Coupure d’eau au Juch le 12 novembre 2020 Travaux de maintenance sur les poteaux incendie Coupure d’eau à Kerlaz le 27 octobre Coupure d’eau à Pouldergat le 20 octobre Travaux sur le réseau d’eaux usées à Douarnenez Coupures d’eau au Juch le mercredi 07 octobre Réseau d’eaux usées : des travaux sur le secteur Charles de Foucauld, à Douarnenez, à partir du 21 septembre. Travaux route Ar Guernevez à Poullan-sur-Mer Transfert des effluents de Poullan-sur-Mer vers Douarnenez : les travaux continuent, un environnement préservé. Coupure d’eau à Pouldergat les 16 et 17 septembre Sortie de crise de la pollution de l’Aulne, Douarnenez Communauté va porter plainte Eau polluée : retour à la normale et poursuite des distributions de bouteilles d’eau à Kerlaz, Le Juch et Pouldergat jusqu’au 28 août Pollution de l’eau potable : une distribution de bouteilles d’eau s’organise au Juch, à Pouldergat et à Kerlaz. Coupure d’eau à Pouldergat les 28 et 30 juillet Relève des compteurs d’eau Un message pour favoriser la prise de conscience : « La mer commence ici » Travaux sur le réseau d’eaux usées rue Frédéric Le Guyader à Douarnenez Le bon geste : jetez les lingettes à la poubelle, pas dans les toilettes ! Assainissement. Les effluents de Poullan-sur-Mer transférés à la STEP de Douarnenez. Les élèves de Poullan-sur-Mer plantent des arbres pour améliorer la qualité de l’eau Réserve d’eau de Kératry : Curage du plan d’eau et établissement des périmètres de protection Travaux d’extension du réseau d’assainissement dans le Chemin du Cornigou à Douarnenez Catégorie : Economie
La CCI lance le club numérique en direction des entreprises le 23 septembre Antoine Boulzennec en charge du PLUiH à Douarnenez Communauté 1 euro, 1 projet, 1 emploi : prix 2024 de la création d’entreprise en Cornouaille Douarnenez Communauté et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat renouvèlent leur partenariat en faveur des artisans du territoire Du 23 octobre au 05 novembre, participez à la semaine du tourisme et des savoir-faire en Pays de Douarnenez Forum [Re]Start : Des aides pour créer votre entreprise le 26 septembre Energie Commerce & Artisanat, des aides financières sont disponibles avec la région Bretagne Des ateliers numériques à destination des entreprises le 26 juin Mode & Habillement : Déshabillons les modèles économiques pour mieux les réinventer Trophées Eco-Défis Finistère : 2 entreprises du territoire récompensées Petit-déjeuner débat – Appreciative Inquiry le 30 mars Participez au Jobs Tour organisé par Cornoualia le 31 janvier Entreprises. Hausse des prix de l’énergie : des dispositifs d’aides aux entreprises existent ! Incroyable commerce : votez pour Guillaume et Léna ! Quelle stratégie adopter face au défi de l’augmentation des prix de l’Energie ? Entreprises : téléchargez le kit énergie de la CCI ! Entreprises : participez au Quai des réseaux du mardi 18 octobre ! Economie : Un cabinet d’architectes et une sophrologue sont installés à la Pépinière d’entreprises de Douarnenez Communauté. Des locaux sont encore disponibles ! Atelier sur les transitions écologiques à destination des artisans et des commerçants le 26 septembre Conférence technique consacrée à l’actualité et à l’évolution des achats Economie : Comment développer l’attractivité de son entreprise par le marketing du territoire ? Douarnenez Communauté et la CMA Bretagne s’engagent pour les artisans locaux ! Concours : Un euro, un projet, un emploi Création d’entreprises artisanales : obtenez les clés de la réussite lors de la matinée d’informations du 30 novembre Du 25 au 31 octobre, participez à la Semaine du tourisme économique et des savoir-faire Le portail « Place des entreprises » met en relation les TPE/PME avec des Conseillers spécialisés La Chambre des Métiers et Douarnenez Communauté soutiennent l’artisanat local Pouldergat : un local commercial cherche son exploitant. Dépôt des candidatures avant le 24 septembre ! Ma Ville mon shopping : la plateforme de commerce pour les entreprises du Pays de Douarnenez et du Cap Sizun Jeudi 27 mai, la Banque de France est à votre écoute. Inscrivez-vous ! Petites entreprises et associations : bénéficiez d’un prêt à taux zéro Actife Quimper Cornouaille facilite les RH des TPE Dispositif REBOND ARTISAN lancé par la Chambre de Métiers et de l’Artisanat et Douarnenez Communauté 6ème édition du Prix à la Création d’Entreprise en Cornouaille « Un euro Un projet Un emploi » du Rotary URSSAF : un webinaire pour répondre aux questions des auto-entrepreneurs et des travailleurs indépendants Partenariat avec la Chambre des Métiers, un soutien pour les artisans Taxe de séjour 2021 : les documents sont en ligne ! Soutenons nos commerçants avec « la cause locale » Les commerces et les lieux ouverts pendant le confinement Le Forum de l’Économie Sociale et Solidaire est annulé L’entreprise CLAP ! numérise et traite vos documents familiaux Les ateliers de la CCI Bretagne Ouest Entreprise : conférence agroalimentaire le 13 octobre. Ouest Startup challenge les futurs entrepreneurs Un euro, un projet, un emploi Les cafés de la création Dispositif RH pour les TPE de Cornouaille PASS Commerce et Artisanat : rappel de la procédure de demande de subvention Catégorie : Aides financières entreprises et agriculteurs
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Délibérations
Arrêté : Déclaration préalable à l'installation d'appuis vélos sur Douarnenez Arrêté : Désignation des élus à siéger au Comité social Territorial (CST) et à la formation spécialisée du Comité en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSSCT) Arrêté : Fonctionnement du Multi-accueil 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 56 : Désignation des membres délégués aux organismes extérieurs 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 55 : Désignation des membres de Douarnenez Habitat 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 54 : Désignation des membres du Conseil d'exploitation de l'eau et de l'assainissement 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 53 : Désignation des membres de la CLECT 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 52 : Désignation des membres de la CAO 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 51 : Désignation des membres des commissions 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 50 : Aides financières pour la réhabilitation des ANC 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 49 : Territoire engagé pour la nature 2023 (TEN) Conseil du 10 mai 2023, délibération 48 : Renouvellement de l'aide à l'achat de récupérateurs d'eau 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 47 : Projet aire de covoiturage et arrêt de transport collectif 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 46 : OPAH - Convention de services 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 45 : Prorogation de la convention mutualisée OPAH Pays de Douarnenez - CdC Cap Sizun-Pointe du Raz Conseil du 10 mai 2023, délibération 44 : Convention Office de Tourisme 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 43 : Régimes indemnitaires Présidente, Vice-Présidentes et Conseiller délégué Conseil du 10 mai 2023, délibération 42 : Election 1ere Vice-Présidente et 7eme Vice-Président Conseil du 10 mai 2023, délibération 41 : Détermination du nombre de Vice-Président(e)s et membre du bureau 2023 Conseil du 10 mai 2023, délibération 40 : Nomenclature M57 Conseil du 10 mai 2023, délibération 39 : Vote des budgets primitifs Conseil du 10 mai 2023 : Arrêté Désignation CST et FSSSCT 2023 Conseil du 10 mai 2023 : Liste des délibérations Conseil du 27 avril 2023 : Procès verbal Conseil du 27 avril 2023, délibération 38 : Autorisation de création d'emplois permanents Conseil du 27 avril 2023, délibération 37 : Autorisation de recruter des agents contractuels Conseil du 27 avril 2023, délibération 36 : Délégation d'attributions à la Présidente Conseil du 27 avril 2023, délibération 35 : Désignation du nombre de Vice-Président(e)s et membres du bureau Conseil du 27 avril 2023, délibération 34 : Procès verbal des élections Conseil du 27 avril 2023, délibération 33 : Approbation du PV du 20 mars 2023 Conseil du 27 avril 2023, délibération 32 : Approbation du PV du 09 mars 2023 Conseil du 27 avril 2023 : Liste des délibérations Conseil du 27 avril 2023 : Procès verbal relatif à l'élection de la Présidente, des Vice-Président(e)s et des membres du bureau de Douarnenez Communauté Conseil du 27 avril 2023 : proclamation des résultats de l'élection de la Présidente, des Vice-Président(e)s et des membres du bureau de Douarnenez Communauté Multi-accueil : arrêté de fonctionnement pour 2023 Conseil du 20 mars 2023, délibération 31 : Vote des budgets primitifs Conseil du 20 mars 2023, délibération 30 : Nomemclature M57 - délégation donnée au Président pour procéder à des mouvements de crédits Conseil du 20 mars 2023, délibération 29 : Montant provisoire attributions de compensation 2023 Conseil du 20 mars 2023, délibération 28 : Négociations annuelles obligatoires - SEA 2023 Conseil du 20 mars 2023, délibération 27 : Revalorisation des tickets restaurants Conseil du 20 mars 2023, délibération 26 : Participation à la mutuelle santé des agents Conseil du 20 mars 2023, délibération 25 : Mise à jour du tableau des emplois Conseil du 20 mars 2023, délibération 24 : Demande de subvention réhabilitation friche en bâtiment durable Conseil du 20 mars 2023, délibération 23 : Acquisition de locaux pour le service Eau et Assainissement Conseil du 20 mars 2023, délibération 22 : Demande DSIL mise aux normes déchèterie de Lestrivin Conseil du 20 mars 2023, délibération 21 : Demande DSIL pour panneaux photovoltaïque au Stade aquatique Conseil du 20 mars 2023 : Liste des délibérations Conseil du 09 mars 2023, délibération 20 : Vote des budgets primitifs 2023 Conseil du 09 mars 2023, délibération 19 : Règlement consignes vélos Conseil du 09 mars 2023, délibération 18 : Requalification ZA Kérael - Convention CD29 Conseil du 09 mars 2023, délibération 17 : Renouvellement de la dénomination commune touristique Conseil du 09 mars 2023, délibération 16 : Vote des taux de fiscalité 2023 Conseil du 09 mars 2023, délibération 15 : Affectation des résultats 2022 Conseil du 09 mars 2023, délibération 14 : Vote des comptes administratifs 2022 Conseil du 09 mars 2023, délibération 13 : Comptes de gestion 2022 Conseil du 09 mars 2023, délibération 12 : Montants provisoires des attributions de compensation 2023 Conseil du 09 mars 2023, délibération 11 : Versement de la subvention d'équilibre budget économie pour 2022 Conseil du 09 mars 2023, délibération 10 : Réélection de la CAO Conseil du 09 mars 2023, délibération 9 : Désignation nouveau membre au bureau communautaire - remplacement Conseil du 09 mars 2023 : Liste des délibérations Conseil du 26 janvier 2023 : Procès verbal Conseil du 26 janvier 2023, délibération 8 : Validation du Projet Alimentaire Territorial (PAT) Conseil du 26 janvier 2023, délibération 7 : Requalification de la ZA de Kéraël – Poullan sur Mer - Travaux d’effacement des réseaux basse tension, éclairage public et communications électroniques - Convention de maîtrise d’ouvrage unique Conseil du 26 janvier 2023, délibération 6 : Requalification de la ZA de Kéraël – Poullan sur Mer - Travaux d’effacement et de mise en conformité du réseau d’éclairage public - Convention de mandat avec la Commune de Poullan sur Mer Conseil du 26 janvier 2023, délibération 5 : Délégation du Droit de Préemption Urbain au Président de Douarnenez Communauté Conseil du 26 janvier 2023, délibération 4 : Délégation du Droit de Préemption Urbain aux communes Conseil du 26 janvier 2023, délibération 3 : Institution du Droit de Préemption Urbain Conseil du 26 janvier 2023, délibération 2 : Renouvellement du conseil de gestion du parc marin d’Iroise – Désignations Conseil du 26 janvier 2023, délibération 1 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) Conseil du 15 décembre 2022 : Procès verbal Conseil du 15 décembre 2022, délibération 148 : Voeux de soutien Salah Hamouri Conseil du 15 décembre 2022, délibération 147 : Tarifs redevance Ordures Ménagères 2023 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 146 : Règlement intérieur des déchèteries communautaires Conseil du 15 décembre 2022, délibération 145 : Contrat de reprise déchets électriques, électroniques et lampes Conseil du 15 décembre 2022, délibération 144 : Tarifs eau et assainissement 2023 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 143 : Signature contrat territorial 2023-2025 OUESTCO Conseil du 15 décembre 2022, délibération 142 : Tarifs SPANC 2023 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 141 : Tarifs des prestations eau et assainissement 2023 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 140 : Préemption périmètre de protection de Keratry Conseil du 15 décembre 2022, délibération 139 : Convention REDAGIEO Conseil du 15 décembre 2022, délibération 138 : Subvention sécurisation eau potable Conseil du 15 décembre 2022, délibération 137 : Validation STRAMOC Conseil du 15 décembre 2022, délibération 136 : Tarifs TUD BUS 2023 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 135 : Tarifs voirie 2023 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 134 : DETR 2023 - Travaux de voirie Conseil du 15 décembre 2022, délibération 133 : Renouvellement de l'aide financière acquisition vélo électrique Conseil du 15 décembre 2022, délibération 132 : Correction délibération DE 110 2022 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 131 : Mise à disposition de la Directrice de l'Office de Tourisme Conseil du 15 décembre 2022, délibération 130 : Garantie d'emprunt Espacil Habitat SA HLM Conseil du 15 décembre 2022, délibération 129 : OPAH - Avenant de prorogation Conseil du 15 décembre 2022, délibération 128 : DETR 2023 - Rénovation de l'Office de Tourisme Conseil du 15 décembre 2022, délibération 127 : Résidence Habitat Jeunes - demande de subvention DETR Conseil du 15 décembre 2022, délibération 126 : Adhésion MNT Conseil du 15 décembre 2022, délibération 125 : Désignation des représentants du SIOCA Conseil du 15 décembre 2022, délibération 124 : Subvention Mission Locale Conseil du 15 décembre 2022, délibération 123 : Montant définitif attributions compensation 2022 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 122 : Provisions comptables pour créances douteuses Conseil du 15 décembre 2022, délibération 121 : Mise réforme biens budget principal et annexes Conseil du 15 décembre 2022, délibération 120 : Procédure de désaffectation des biens mis à disposition Conseil du 15 décembre 2022, délibération 119 : Fixation durée amortissement Conseil du 15 décembre 2022, délibération 118 : Règlement budgétaire et financier Conseil du 15 décembre 2022, délibération 117 : Approbation du Conseil communautaire du 17 novembre 2022 Conseil du 15 décembre 2022, délibération 116 : Approbation du Conseil communautaire du 13 octobre 2022 Conseil du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations Conseil du 17 novembre 2022 : Procès verbal Conseil du 17 novembre 2022, délibération 115 : Loi Oudin Santini 1% - subvention association Conseil du 17 novembre 2022, délibération 114 : Convention autopartage Kergo Conseil du 17 novembre 2022, délibération 113 : Adhésion au CEREMA Conseil du 17 novembre 2022, délibération 112 : Aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie Conseil du 17 novembre 2022, délibération 111 : Subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme Conseil du 17 novembre 2022, délibération 110 : Loyers des cellules 1 et 3 du bâtiment à Pouldavid Conseil du 17 novembre 2022, délibération 109 : Opération "Mon centre bourg à un incroyable commerce" - Plan de financement Conseil du 17 novembre 2022, délibération 108 : Dimanches travaillés en 2023 Conseil du 17 novembre 2022, délibération 107 : Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG29 Conseil du 17 novembre 2022, délibération 106 : Tableau des emploi - Novembre 2022 Conseil du 17 novembre 2022, délibération 105 : Motion sur les tarifs énergie Conseil du 17 novembre 2022, délibération 104 : Dissolution de la SAFI Conseil du 17 novembre 2022, délibération 103 : Autorisation engager liquider mandater dépenses investissement 2023 Conseil du 17 novembre 2022, délibération 102 : Reversement de la taxe d'aménagement 2022 Conseil du 17 novembre 2022, délibération 101 : Décisions modificatives Conseil du 17 novembre 2022 : Liste des délibérations Conseil du 13 octobre 2022 : Procès verbal Conseil du 13 octobre 2022, délibération 100 : Règlement de fonctionnement du Multi-accueil Conseil du 13 octobre 2022, délibération 99 : Rapport annuel déchets 2021 Conseil du 13 octobre 2022, délibération 98 : Subvention captage Kerstrat et Kergaouledan Conseil du 13 octobre 2022, délibération 97 : Délégation plans d'actions réduction pollutions diffuses AAC Kerstrat et Kergaoulédan Conseil du 13 octobre 2022, délibération 96 : Rapports annuels Eaux et Assainissements 2021 Conseil du 13 octobre 2022, délibération 95 : Adhésion RESECO Conseil du 13 octobre 2022, délibération 94 : Catalogue des producteurs en circuits courts Conseil du 13 octobre 2022, délibération 93 : Subventions appel à projets citoyens Conseil du 13 octobre 2022, délibération 92 : Convention d'adhésion au dispositif d'accompagnement de mise en œuvre du décret Eco Energie Tertiaire Conseil du 13 octobre 2022, délibération 91 : Création comité paritaire mobilités Conseil du 13 octobre 2022, délibération 90 : Désignation des élus QCD, CML, DLAL, FEAMPA 2021 2027 Conseil du 13 octobre 2022, délibération 89 : Subvention ADIE Conseil du 13 octobre 2022, délibération 88 : Inventaire des zones d'activités économiques IZAE Conseil du 13 octobre 2022, délibération 87 : Acquisition parcelle Bir Hakeim - Résidence Habitat Jeunes Conseil du 13 octobre 2022, délibération 86 : Admission en non-valeur Conseil du 13 octobre 2022, délibération 85 : Clôture du budget assainissement DSP Conseil du 13 octobre 2022, délibération 84 : Convention financière école de musique 2022 Conseil du 13 octobre 2022, délibération 83 : Taux de versement mobilités 2023 Conseil du 13 octobre 2022, délibération 82 : Décisions modificatives Conseil du 13 octobre 2022, délibération 81 : Renouvellement charbon actif trois unité de production d'eau potable Conseil du 13 octobre 2022 : Liste des délibérations Conseil du 30 juin 2022 : Procès verbal Conseil du 30 juin 2022, délibération 80 : Construction local Structure Info Jeunes - Prestation AMO avec Logis Breton Conseil du 30 juin 2022, délibération 79 : Rapport annuel TUD BUS 2021 Conseil du 30 juin 2022, délibération 78 : Adhésion à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif DISTRO Conseil du 30 juin 2022, délibération 77 : Réponse programme territoires engagés pour la nature (TEN) Conseil du 30 juin 2022, délibération 76 : Subvention au Pole Audiovisuel de Douarnenez pour projet outil web Conseil du 30 juin 2022, délibération 75 : Atelier B - Parc Lannugat Nord - Vente Conseil du 30 juin 2022, délibération 74 : Démolition bâtiment France Langouste - AOT travaux Conseil du 30 juin 2022, délibération 73 : Cluster Algues de Bretagne - Adhésion Conseil du 30 juin 2022, délibération 72 : Avenant Fonds COVID Résistance Bretagne Conseil du 30 juin 2022, délibération 71 : Charte de gouvernance PLUI - Modification du règlement intérieur Conseil du 30 juin 2022, délibération 70 : Transfert de la compétence PLUI à Douarnenez Communauté Conseil du 30 juin 2022, délibération 69 : Mise à jour du tableau des emplois - juillet 2022 Conseil du 30 juin 2022, délibération 68 : Pacte Finistère 2030 Conseil du 30 juin 2022, délibération 67 : Adhésion CDG 29 - RGPD Liste des délibérations prises en Conseil communautaire du 30 juin 2022 Conseil du 12 mai 2022 : Procès verbal Conseil du 12 mai 2022, délibération 66 : Convention Territoriale Globale (CTG) - Plan de transition Conseil du 12 mai 2022, délibération 65 : Demande labellisation crèche AVIP 2022-2023 Conseil du 12 mai 2022, délibération 64 : Achat parcelle ZC 157 à Pouldergat à Terra Immo Conseil du 12 mai 2022, délibération 63 : Convention prestation EPAB - création de talus et travaux bocagers PPR Keratry Conseil du 12 mai 2022, délibération 62 : Achat parcelle ZD5 et ZD 7 à Kerlaz à Monsieur LE BRUSQ Conseil du 12 mai 2022, délibération 61 : Achat parcelle ZN16 Douarnenez aux consorts LE MAT Conseil du 12 mai 2022, délibération 60 : Convention mise à disposition parcelle ZX82 Poullan-sur-Mer à Apiculteur Conseil du 12 mai 2022, délibération 59 : Loi Oudin - Santini 1% Conseil du 12 mai 2022, délibération 58 : Projet de vélo route V45 - modification du tracé Conseil du 12 mai 2022, délibération 57 : REgroupement HLM Finistere Habitat, Douarnenez Habitat, OPAC Quimper en SAC Conseil du 12 mai 2022, délibération 56 : Douarnenez Habitat - garantie d'emprunt, opération rue Charles Foucauld Conseil du 12 mai 2022, délibération 55 : Exercice dialogue social élections professionnelles du 08 décembre 2022 Conseil du 12 mai 2022, délibération 54 : Vote subventions 2022 Conseil du 12 mai 2022, délibération 53 : Suivi animation future OPAH RU - Marché et subvention Conseil du 12 mai 2022, délibération 52 : Construction Stade aquatique - Lot 7 Serrurerie Conseil du 12 mai 2022, délibération 51 : Désignation nouveau membre CHSCT - Remplacement Conseil du 12 mai 2022, délibération 50 : Désignation nouveau membre Comité Technique - Remplacement Conseil du 12 mai 2022, délibération 49 : Désignation suppléant groupement de commande DZCO, CCHPB, CCPBS - Remplacement Conseil du 12 mai 2022, délibération 48 : Désignation des membres commissions - remplacement Arrêté : fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage en juillet 2022 Conseil du 24 mars 2022 : Procès verbal Conseil du 24 mars 2022, délibération 47 : Proposition levée garantie quadriennale eau assainissement Conseil du 24 mars 2022, délibération 46 : Subvention périmètres de protection Keratry Conseil du 24 mars 2022, délibération 45 : Subvention étude alimentation Kerstrat et Kergaouledan Conseil du 24 mars 2022, délibération 44 : Convention de mandat attribution et versement aides périmètre de protection captage eau Conseil du 24 mars 2022, délibération 43 : Convention mandat attribution et versement aides réhabilitation installations SPANC Conseil du 24 mars 2022, délibération 42 : Modification du règlement du SPANC Conseil du 24 mars 2022, délibération 41 : Marché algues et déchets verts 2022-2026 Conseil du 24 mars 2022, délibération 40 : Aide financière à l'achat de vélos électriques Conseil du 24 mars 2022, délibération 39 : Dispositif d'appel à projets citoyens en faveur des transitions écologiques Conseil du 24 mars 2022, délibération 38 : Changement de dénomination du PCAET en PACAET Conseil du 24 mars 2022, délibération 37 : Subvention DSIL pour des aménagements de voirie Conseil du 24 mars 2022, délibération 36 : Création de la commission mobilités, modification du règlement intérieur Conseil du 24 mars 2022, délibération 35 : Négociation annuelle pour les agents de droit privé au SPIC Eau et Assainissement Conseil du 24 mars 2022, délibération 34 : Mise à jour du régime indemnitaire Conseil du 24 mars 2022, délibération 33 : Mise à jour du tableau des emploi - Avril 2022 Conseil du 24 mars 2022, délibération 32 : Evolution de mise en œuvre du Télétravail Conseil du 24 mars 2022, délibération 31 : Demande DSIL pour la construction de la résidence Habitat Jeunes Conseil du 24 mars 2022, délibération 30 : Projet d'étude pré-opérationnelle OPAH mutualisée EPCI Ouest Cornouaille Conseil du 24 mars 2022, délibération 29 : Règlement local d'aides OPAH-RHU 2022-2027 Conseil du 24 mars 2022, délibération 28 : Projet de convention OPAH-RU 2022-2027 Conseil du 24 mars 2022, délibération 27 : Garantie d'emprunt Douarnenez Habitat, Bernard Ansquer Conseil du 24 mars 2022, délibération 26 : Garantie emprunt Douarnenez Habitat - Haut du Ris Conseil du 24 mars 2022, délibération 25 : Mandatement CDG 29 mise en concurrence contrat-groupe assurance cybersécurité Conseil du 24 mars 2022, délibération 24 : Modification de la grille tarifaire du Stade aquatique Conseil du 24 mars 2022, délibération 23 : Aide financière Ukraine, soutien aux victimes Conseil du 24 mars 2022, délibération 22 : Demande d'avance cotisation EPAB Conseil du 24 mars 2022, délibération 21 : Subvention 2022 à l'Office de Tourisme Conseil du 24 mars 2022, délibération 20 : Vote des budgets primitifs 2022 Conseil du 24 mars 2022, délibération 19 : Vote des taux de fiscalité directe 2022 Conseil du 24 mars 2022, délibération 18 : Affectation des résultats 2021 Conseil du 24 mars 2022, délibération 17 : Vote des comptes administratifs 2021 Conseil du 24 mars 2022, délibération 16 : Vote des comptes de gestion 2021 Conseil du 27 janvier 2022 : Procès verbal Conseil du 27 janvier 2022, délibération 15 : Travaux assainissement Ris - demande de subvention Conseil du 27 janvier 2022, délibération 14 : Réhabilitation bâtiment A Pouldavid - Demande de subvention Conseil du 27 janvier 2022, délibération 13 : Lancement consultation suivi animation OPAH RU Conseil du 27 janvier 2022, délibération 12 : PLU Douarnenez - Modification 3 Conseil du 27 janvier 2022, délibération 11 : Programmation LLS 2022 Orientation 1 et 3 PLH Conseil du 27 janvier 2022, délibération 10 : Fichier commun de demande locative du Finistère - Adhésion et participation 2022-2024 Conseil du 27 janvier 2022, délibération 09 : Etude pré-opérationnelle OPAH Conseil du 27 janvier 2022, délibération 08 : Règlement aire d'accueil des gens du voyage - modification 2022 Conseil du 27 janvier 2022, délibération 07 : Ypodo, convention de partenariat avec les Sentinelles du Web à Douarnenez Conseil du 27 janvier 2022, délibération 06 : Disposition Jobs été mineurs Conseil du 27 janvier 2022, délibération 05 : Débat protection sociale complémentaire Conseil du 27 janvier 2022, délibération 04 : Subvention équilibre budget développement économique 2021 Conseil du 27 janvier 2022, délibération 03 : Décision révision attribution compensation Voirie Conseil du 27 janvier 2022, délibération 02 : Adoption nomenclature comptable M57 Conseil du 27 janvier 2022, délibération 01 : Débat d'Orientation Budgétaire 2022 (DOB 2022) Conseil du 16 décembre 2021 : Procès verbal Conseil du 16 décembre 2021, délibération 121 : Travaux d'aménagement en zones humides pour l'amélioration qualité des eaux de baignade sur la plage du Ris Conseil du 16 décembre 2021, délibération 120 : Tarifs SPANC 2022 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 119 : Tarifs des prestations Eau et Assainissement 2022 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 118 : Tarifs Eau et Assainissement 2022 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 117 : Modification des statuts OUESCO Conseil du 16 décembre 2021, délibération 116 : Redevance ordures ménagères 2022 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 115 : Tarifs TUD BUS Conseil du 16 décembre 2021, délibération 114 : Tarification voirie 2022 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 113 : Adhésion au SDEF Conseil du 16 décembre 2021, délibération 112 : Travaux aménagements Office Tourisme Conseil du 16 décembre 2021, délibération 111 : Recrutement d'un manager de commerces Conseil du 16 décembre 2021, délibération 110 : Promotion de la langue bretonne Conseil du 16 décembre 2021, délibération 109 : Décisions modificatives Conseil du 16 décembre 2021, délibération 108 : Autorisations pour les dépenses d'investissement 2022 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 107 : Taux de versement mobilités pour 2022 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 106 : Provisions comptables pour les créances douteuses Conseil du 16 décembre 2021, délibération 105 : Subventions ULAMIR, MJC Conseil du 16 décembre 2021, délibération 104 : Fonds de concours travaux de voirie 2021 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 103 : Fonds de concours 2021 sur le fonctionnement de la piscine communale de Douarnenez Conseil du 16 décembre 2021, délibération 102 : Dotation de solidarité 2021 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 101 : Montant des attributions de compensation 2021 Conseil du 16 décembre 2021, délibération 100 : Rapport sur les attributions de compensation 2016-2020 Conseil du 25 novembre 2021 : Procès verbal Conseil du 25 novembre 2021, délibération 99 : Projet d'aire de covoiturage et arrêt de transport collectif à Menez Peulven Douarnenez Conseil du 25 novembre 2021, délibération 98 : Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite enfance Conseil du 25 novembre 2021, délibération 97 : Contrat de prévoyance - Révision de la participation employeur Conseil du 25 novembre 2021, délibération 96 : Mise à jour du tableau des emplois Conseil du 25 novembre 2021, délibération 95 : Décisions modificatives budget Conseil du 25 novembre 2021, délibération 94 : Dispositif Pass commerce et artisanat - avenant de prolongation Conseil du 25 novembre 2021, délibération 93 : Avenant de prolongation de la convention de partenariat développement éco entre la Région Bretagne et Douarnenez Communauté Conseil du 25 novembre 2021, délibération 92 : Désignation des dimanches travaillés en 2022 Conseil du 25 novembre 2021, délibération 91 : Convention cadre d'action foncière 3eme PPI Conseil du 30 septembre 2021 : Procès verbal Conseil du 30 septembre 2021, délibération 90 : Motion de soutien à la création d'une filière audiovisuelle à Douarnenez Conseil du 30 septembre 2021, délibération 89 : RPQS Déchets Conseil du 30 septembre 2021, délibération 88 : RPQS Eau et Assainissement Conseil du 30 septembre 2021, délibération 87 : Proposition de levée de garantie quadriennale, abonné PCD 06857.01 Conseil du 30 septembre 2021, délibération 86 : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2021 - 2026 Conseil du 30 septembre 2021, délibération 85 : Convention de partenariat réseau TYNEO Conseil du 30 septembre 2021, délibération 84 : Subvention Douarnenez Habitat, requalification de Kermarron Conseil du 30 septembre 2021, délibération 83 : Bâtiment de Pouldavid, location Ville de Douarnenez Conseil du 30 septembre 2021, délibération 82 : Bâtiment de Pouldavid, location ADNP QUAD FILMS Conseil du 30 septembre 2021, délibération 81 : Mise à jour du tableau des emplois Conseil du 30 septembre 2021, délibération 80 : Modification des statuts de QCD, désignation de deux nouveaux représentants Conseil du 30 septembre 2021, délibération 79 : CRTE Conseil du 30 septembre 2021, délibération 78 : Lancement d'un marché public pour la mission de production et de distribution d'eau potable du SPIC Conseil du 30 septembre 2021, délibération 77 : Décision modificative budget économie Conseil du 30 septembre 2021, délibération 76 : Décision modificative budget principal Conseil du 30 septembre 2021, délibération 75 : Participation financière à la mise à disposition du personnel CAF Conseil du 30 septembre 2021, délibération 74 : Convention école de musique 2021 Conseil du 30 septembre 2021, délibération 73 : Bâtiments de Pouldavid - Location – Assujettissement TVA Conseil du 30 septembre 2021, délibération 72 : Régularisation amortissement du budget économie Conseil du 30 septembre 2021, délibération 71 : Douarnenez Habitat, garantie emprunt, opération Jules Verne Conseil du 30 septembre 2021, délibération 70 : Admission en non valeur Conseil du 30 septembre 2021, délibération 69 : TASCOM 2022 Arrêté : Régie du Stade aquatique Arrêté : Habilitations contrôles des pass sanitaires Conseil du 01 juillet 2021 : Procès verbal Conseil du 01 juillet 2021, délibération 68 : Vente d'un lot au parc d'activités de Kermenez Conseil du 01 juillet 2021, délibération 67 : PLU Poullan-sur-Mer - modification Conseil du 01 juillet 2021, délibération 66 : Instauration du forfait mobilités durables Conseil du 01 juillet 2021, délibération 65 : Mise à jour du régime indemnitaire Conseil du 01 juillet 2021, délibération 64 : Mise à jour du tableau des emplois Conseil du 01 juillet 2021, délibération 63 : Occupation de terrain pour mission évangélique Conseil du 01 juillet 2021, délibération 62 : Tarif exceptionnel du Stade aquatique pour la journée des associations Conseil du 01 juillet 2021, délibération 61 : Décisions modificatives Conseil du 01 juillet 2021, délibération 60 : Compétence mobilités - modification des statuts de Douarnenez Communauté Conseil du 01 juillet 2021, délibération 59 : Pénalités financière SPANC - Exonération Conseil du 01 juillet 2021, délibération 58 : Modification du règlement du SPANC Conseil du 27 mai 2021 : Procès verbal Conseil du 27 mai 2021, délibération 57 : Motion de soutien au personnel de santé du Centre Hospitalier de Quimper Conseil du 27 mai 2021, délibération 56 : Modification des tarifs du Stade aquatique Conseil du 27 mai 2021, délibération 55 : Prorogation du Pass numérique commerce et artisanat Conseil du 27 mai 2021, délibération 54 : Ma ville mon shopping Conseil du 27 mai 2021, délibération 53 : Modification du loyer, atelier B, Lannugat Nord Conseil du 27 mai 2021, délibération 52 : Convention 2021 Office de Tourisme du Pays de Douarnenez Conseil du 27 mai 2021, délibération 51 : Convention de partenariat avec le Département du Finistère Conseil du 27 mai 2021, délibération 50 : modification SCOT Conseil du 27 mai 2021, délibération 49 : Convention de partenariat QCD 2021 Conseil du 27 mai 2021, délibération 48 : Motion contre la fermeture de l'antenne locale ENEDIS Conseil du 27 mai 2021, délibération 47 : Convention refacturation chauffage à la Ville de Douarnenez Conseil du 27 mai 2021, délibération 46 : Rapport de la Chambre régionale des comptes sur les algues vertes Conseil du 27 mai 2021, délibération 45 : Proposition de déchéance quadriennale titre Ouesco Conseil du 27 mai 2021, délibération 44 : Etude technico-économique filière de traitement eaux usées au Juch Conseil du 27 mai 2021, délibération 43 : Schéma Directeur d'Assainissement collectif des eaux usées Conseil du 27 mai 2021, délibération 42 : Travaux de VRD pour l'aménagement de la Plaine des Sports Conseil du 27 mai 2021, délibération 41 : Avenant travaux construction Stade aquatique Conseil du 27 mai 2021, délibération 40 : Vote des subventions 2021 Conseil du 25 mars 2021 : Procès verbal Arrêté déversement eaux usées : entreprise Chancerelle Arrêté déversement eaux usées : entreprise Paulet Stade aquatique : création d'une régie de recettes Conseil du 25 mars 2021, délibération 39 : travaux IRVE Plaine des sports DzCo- Programme 2021 Conseil du 25 mars 2021, délibération 38 : convention occupation domaine public intercommunal – IRVE Conseil du 25 mars 2021, délibération 37 : validation du règlement intérieur et précision tarification Conseil du 25 mars 2021, délibération 36 : compétence Jeunesse – convention objectifs 2021 Conseil du 25 mars 2021, délibération 35 : acquisition ensemble immobilier – ZI de Pouldavid - Dz Conseil du 25 mars 2021, délibération 34 : participation formation professionnelle salariés droit privé SPIC Conseil du 25 mars 2021, délibération 33 : demande subvention au CD29 - étude délimitation captage Kerstrat Pouldergat Conseil du 25 mars 2021, délibération 32 : convention délégation maitrise ouvrage voirie et eaux pluviales bourg Kerlaz Conseil du 25 mars 2021, délibération 31 : prise de la compétence Mobilités Conseil du 25 mars 2021, délibération 30 : agents de droit privé SPIC - négociation annuelle 2021 Conseil du 25 mars 2021, délibération 29 : mise à jour régime indemnitaire mars 2021 Conseil du 25 mars 2021, délibération 28 : mise à jour du tableau des emplois Conseil du 25 mars 2021, délibération 27 : demande de subvention pour les travaux de rénovation de l'aire d'accueil des gens du voyage Conseil du 25 mars 2021, délibération 26 : convention adhésion Petite ville de demain Conseil du 25 mars 2021, délibération 25 : avenants aux travaux de construction du Stade aquatique Conseil du 25 mars 2021, délibération 24 : vote des budgets primitifs 2021 Conseil du 25 mars 2021, délibération 23 : vote des taux de fiscalité directe 2021 Conseil du 25 mars 2021, délibération 22 : affectation des résultats 2020 Conseil du 25 mars 2021, délibération 21 : vote des comptes administratifs 2020 Conseil du 25 mars 2021, délibération 20 : vote des comptes de gestion 2020 Conseil du 25 mars 2021, délibération 19 : versement subvention équilibre budget économique Conseil du 20 février 2021 : Procès verbal Conseil du 20 février 2021, délibération 18 : Acquisition ZI Pouldavid Conseil du 20 février 2021, délibération 17 : Opposition du transfert des pouvoirs de police voirie et habitat Conseil du 20 février 2021, délibération 16 : Motion de soutien des secteurs sociaux et médico-sociaux Conseil du 20 février 2021, délibération 15 : Modification règlement de fonctionnement du multi-accueil Conseil du 20 février 2021, délibération 14 : Engagement guide de protection ressources en eau Conseil du 20 février 2021, délibération 13 : Indemnisation exploitants transfert des effluents de Poullan Conseil du 20 février 2021, délibération 12 : Modification des règlements du service Eau et Assainissement collectif Conseil du 20 février 2021, délibération 11 : Participation au raccordement réseau public d'eau potable Conseil du 20 février 2021, délibération 10 : Appel à projet PAT Conseil du 20 février 2021, délibération 9 : Convention OCAD3E Conseil du 20 février 2021, délibération 8 : Plan de financement du Centre de transfert des déchets recyclables Valcor Conseil du 20 février 2021, délibération 7 : Mission évangélique - indemnisation Conseil du 20 février 2021, délibération 6 : Programmation LLS 2021 Conseil du 20 février 2021, délibération 5 : Vente terrain Lannugat Conseil du 20 février 2021, délibération 4 : Vente terrain Kermenez Conseil du 20 février 2021, délibération 3 : Subvention d'équipement SIOCA MOS Conseil du 20 février 2021, délibération 2 : Tarifs 2021 du Stade aquatique Conseil du 20 février 2021, délibération 1 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2021 Conseil du 17 décembre 2020 : Procès verbal Conseil du 17 décembre 2020, délibération 118 : Motion site Internet Amazon Conseil du 17 décembre 2020, délibération 117 : Devenir de Douarnenez Habitat, loi Elan Conseil du 17 décembre 2020, délibération 116 : Pass commerce numérique Conseil du 17 décembre 2020, délibération 115 : Renouvellement commune touristique Conseil du 17 décembre 2020, délibération 114 : Partenariat Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Finistere Conseil du 17 décembre 2020, délibération 113 : Pépinière d'entreprises, suppression temporaire forfait services Conseil du 17 décembre 2020, délibération 112 : Douarnenez Habitat garantie d'emprunt Conseil du 17 décembre 2020, délibération 111 : OPAC garantie d'emprunt Conseil du 17 décembre 2020, délibération 110 : RPQS Le Juch Pouldergat Conseil du 17 décembre 2020, délibération 109 : Château d'eau du Juch Conseil du 17 décembre 2020, délibération 108 : Périmètre de protection de Kératry Conseil du 17 décembre 2020, délibération 107 : Redevance SPANC 2021 Conseil du 17 décembre 2020, délibération 106 : tarifications des prestations Eau et Assainissement 2021 Conseil du 17 décembre 2020, délibération 105 : tarification du service Eau et Assainissement 2021 Conseil du 17 décembre 2020, délibération 104 : Modification des statuts du VALCOR Conseil du 17 décembre 2020, délibération 103 : Redevance des ordures ménagères 2021 Conseil du 17 décembre 2020, délibération 102 : Tarification Voirie 2021 Conseil du 17 décembre 2020, délibération 101 : DETR friche du Rosmeur Conseil du 17 décembre 2020, délibération 100 : DETR requalification de la rue Ar Véret à Douarnenez Conseil du 17 décembre 2020, délibération 99 : Décisions modificatives Conseil du 17 décembre 2020, délibération 98 : Fonds de concours Voirie 2020 Conseil du 26 novembre 2020 : Procès verbal Conseil du 26 novembre 2020, délibération 97 : Convention du projet de château d'eau au Juch - Avenant 1 Conseil du 26 novembre 2020, délibération 96 : Demande de subvention étude et traitement des eaux usées et assainissement à Pouldergat Conseil du 26 novembre 2020, délibération 95 : Désignation du nouveau délégué de Pouldergat au SPIC Eau et Assainissement Conseil du 26 novembre 2020, délibération 94 : Prolongation de la durée de la convention cadre action foncière Conseil du 26 novembre 2020, délibération 93 : Programmation ILS 2021 Conseil du 26 novembre 2020, délibération 92 : Désignation des dimanches travaillés 2021 Conseil du 26 novembre 2020, délibération 91 : Convention de mise à disposition du service Propreté à la Ville de Douarnenez Conseil du 26 novembre 2020, délibération 90 : Mise à jour du tableau des emplois Conseil du 26 novembre 2020, délibération 89 : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2021 Conseil du 26 novembre 2020, délibération 88 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations Conseil du 26 novembre 2020, délibération 87 : Subventions 2020 à la MJC et à l'ULAMIR Conseil du 26 novembre 2020, délibération 86 : Décisions modificatives Conseil du 26 novembre 2020, délibération 85 : Fonds de concours piscine 2020 Conseil du 26 novembre 2020, délibération 84 : Montant de l'attribution de compensation 2020 Conseil du 26 novembre 2020, délibération 83 : Groupement de commande gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage Conseil du 26 novembre 2020, délibération 82 : Marché d'assurances 2020-2024 Conseil du 01 octobre 2020 : Procès verbal Conseil du 01 octobre 2020, délibération 81 : Soutien Brittany Ferries Conseil du 01 octobre 2020, délibération 80 : RPQS Eau et Assainissement Conseil du 01 octobre 2020, délibération 79 : Avenant au marché STEP Conseil du 01 octobre 2020, délibération 78 : Eau potable, projet de boisement Breizh Foret Bois Conseil du 01 octobre 2020, délibération 77 : Syndicat nord cap désignation délégué Conseil du 01 octobre 2020, délibération 76 : Statuts modifiés de l'EPAB Conseil du 01 octobre 2020, délibération 75 : Interconnexion réseaux Eau Potable Nord Ouest Cornouaille et Sécurisation Goyen Conseil du 01 octobre 2020, délibération 74 : Rapport déchets 2019 Conseil du 01 octobre 2020, délibération 73 : Designation commission accessibilité Conseil du 01 octobre 2020, délibération 72 : Convention fibre FTTH Conseil du 01 octobre 2020, délibération 71 : Extension ZI Lannugat - Subvention Conseil du 01 octobre 2020, délibération 70 : Requalification ZA Kerael - Subvention Conseil du 01 octobre 2020, délibération 69 : Réhabilitation friche Port du Rosmeur Conseil du 01 octobre 2020, délibération 68 : Contribution SIOCA - Etude CEREMA Conseil du 01 octobre 2020, délibération 67 : Réhabilitation Kermarron - subvention Conseil du 01 octobre 2020, délibération 66 : Douarnenez Habitat - Garantie d'emprunt Conseil du 01 octobre 2020, délibération 65 : Délégués CNAS Conseil du 01 octobre 2020, délibération 64 : Télétravail Conseil du 01 octobre 2020, délibération 63 : Service civique Conseil du 01 octobre 2020, délibération 62 : Tableau des emplois Conseil du 01 octobre 2020, délibération 61 : Requalification rue Ar Véret - Subvention Conseil du 01 octobre 2020, délibération 60 : Convention école de musique Conseil du 01 octobre 2020, délibération 59 : Admission non valeur Conseil du 01 octobre 2020, délibération 58 : Désignation CIID Conseil du 01 octobre 2020, délibération 57 : Désignation CLECT Conseil du 01 octobre 2020, délibération 56 : Règlement intérieur du Conseil communautaire Conseil du 01 octobre 2020, délibération 55 : Modification des statuts de DzCo - GEMAPI 23 juillet 2020, procès verbal SPIC Eau et Assainissement : élections Conseil du 16 juillet 2020 : Procès verbal Conseil du 16 juillet 2020, délibération 54 : Demande de raccordement au réseau adduction en eau potable Conseil du 16 juillet 2020, délibération 53 : Office public de l'Habitat Conseil du 16 juillet 2020, délibération 52 : Mise à jour du régime indemnitaire Conseil du 16 juillet 2020, délibération 51 : Mise à jour du tableau des emplois Conseil du 16 juillet 2020, délibération 50 : décision modificative budget SPANC Conseil du 16 juillet 2020, délibération 49 : TASCOM Conseil du 16 juillet 2020, délibération 48 : Mise en place du droit de formation des élus Conseil du 16 juillet 2020, délibération 47 : Régime indemnitaire Président et Vice-Président(e)s Conseil du 16 juillet 2020, délibération 46 : désignation des élus au CHSCT Conseil du 16 juillet 2020, délibération 45 : désignation des élus au Comité Technique Conseil du 16 juillet 2020, délibération 44 : désignation groupement de commandes DzCo CCHPB CCPBS Conseil du 16 juillet 2020, délibération 43 : désignation des membres de la commission d'appel d'offres Conseil du 16 juillet 2020, délibération 42 : désignation des membres du Conseil d'exploitation Eau et Assainissement Conseil du 16 juillet 2020, délibération 41 : désignation des membres des commissions communautaires Conseil du 16 juillet 2020, délibération 40 : désignation des délégués au sein des organismes extérieurs Conseil du 09 juillet 2020 : Procès verbal Conseil du 09 juillet 2020, délibération 39 : autorisation de création d'emplois non permanents Conseil du 09 juillet 2020, délibération 38 : autorisation à recruter des agents contractuels Conseil du 09 juillet 2020, délibération 37 : délégations au Président Conseil du 09 juillet 2020, délibération 36 : Détermination du nombre de Vice-Présidents et membres du bureau communautaire Conseil du 09 juillet 2020 : Procès verbal élection du Président et des Vice-Présidents Conseil du 11 juin 2020 : Procès verbal Conseil du 11 juin 2020, délibération 35 : Adhésion FNCCR Conseil du 11 juin 2020, délibération 34 : Plan corps de rues, PCRS Conseil du 11 juin 2020, délibération 33 : Vente lot 7, Kermenez Conseil du 11 juin 2020, délibération 32 : Subvention Mobil'Emploi Conseil du 11 juin 2020, délibération 31 : Subvention ADIL 2020 Conseil du 11 juin 2020, délibération 30 : Subvention DSIL, Aire d'accueil des gens du voyage Conseil du 11 juin 2020, délibération 29 : Douarnenez Habitat, Convention d'Utilité Sociale (CUS) Conseil du 11 juin 2020, délibération 28 : COVID19, prime exceptionnelle Conseil du 11 juin 2020, délibération 27 : Avenant OPC travaux de construction du stade aquatique Conseil du 11 juin 2020, délibération 26 : Avenant travaux de construction du stade aquatique Conseil du 11 juin 2020, délibération 25 : Clôture du budget eau - DSP Conseil du 11 juin 2020, délibération 24 : Vote des budgets supplémentaires 2020 Conseil du 11 juin 2020, délibération 23 : Vote des résultats définitifs 2019 Conseil du 11 juin 2020, délibération 22 : Vote des comptes administratifs 2019 Conseil du 11 juin 2020, délibération 21 : Vote des comptes de gestion 2019 Conseil du 06 février 2020 : Procès verbal Conseil du 06 février 2020, délibération 20 : Modification des statuts du SIOCA Conseil du 06 février 2020, délibération 19 : Convention Territoriale Globale (CTG) Conseil du 06 février 2020, délibération 18 : Demande de raccordement au réseau d'adduction en eau potable et participation par fonds de concours Conseil du 06 février 2020, délibération 17 : Convention de facturation et de recouvrement des redevances et taxes d'assainissement collectif (Poullan) Conseil du 06 février 2020, délibération 16 : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d'eau potable du Syndicat des eaux nord cap sizun Conseil du 06 février 2020, délibération 15 : Avenants aux conventions d'occupation des dômes des châteaux d'eau de Kervignac à Douarnenez et de la Croix neuve au Juch Conseil du 06 février 2020, délibération 14 : Adhésion de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud au VALCOR Conseil du 06 février 2020, délibération 13 : Convention 2020 de l'Office de Tourisme du Pays de Douarnenez Conseil du 06 février 2020, délibération 12 : Randonnée - Circuits PR - Modification des tracés et inscription au PDIPR Conseil du 06 février 2020, délibération 11 : Labellisation base VTT Ouest Cornouaille Conseil du 06 février 2020, délibération 10 : Atelier artisanal de Kérael Conseil du 06 février 2020, délibération 09 : Évolution du dispositif "Clé accession" Conseil du 06 février 2020, délibération 08 : Agent de droit privé au sein du SPIC Conseil du 06 février 2020, délibération 07 : CET - Compte épargne temps Conseil du 06 février 2020, délibération 06 : Dérogations aux travaux règlementés Conseil du 06 février 2020, délibération 05 : Mise à jour du tableau des emplois Conseil du 06 février 2020, délibération 04 : Budgets primitifs 2020 Conseil du 06 février 2020, délibération 03 : Subventions Conseil du 06 février 2020, délibération 02 : Vote des taux de fiscalité directe 2020 Conseil du 06 février 2020, délibération 01 : Affectation des résultats 2019 Procès verbal du 06/02/2020 Délibérations du 19/12/2019 Conseil du 19 décembre 2019 : procès verbal Procès verbal du 21/11/2019 Délibérations du 21/11/2019 Délibération du 26/09/2019 Délibération du 04/07/2019 Délibération du 23/05/2019 Délibération du 28/03/2019 Délibération du 07/02/2019 Délibération du 13/12/2018 Délibération du 15/11/2018 Délibération du 27/09/2018 Délibération du 28/06/2018 Délibération du 31/05/2018 Délibération du 19/04/2018 Délibération du 09/03/2018 Délibération du 08/02/2018 Délibération du 14/12/2017 Délibération du 16/11/2017 Délibération du 28/09/2017 Délibération du 06/07/2017 Délibération du 01/06/2017 Délibération du 27/04/2017 Délibération du 09/03/2017 Délibération du 09/02/2017 Délibération du 13/01/2017 Délibération du 08/12/2016 Délibération du 24/11/2016 Délibération du 13/10/2016 Délibération du 08/09/2016 Délibération du 07/07/2016 Délibération du 30/06/2016 Délibération du 28/04/2016 Délibération du 24/03/2016 Délibération du 25/02/2016 Délibération du 17/12/2015 Délibération du 26/11/2015 Délibération du 29/10/2015 Délibération du 24/09/2015 Délibération du 25/06/2015 Délibération du 28/05/2015 Délibération du 26/03/2015 Délibération du 26/02/2015 Délibération du 12/01/2015 Délibération du 11/12/2014 Délibération du 25/09/2014 Délibération du 30/06/2014 Délibération du 12/05/2014 Délibération du 24/04/2014 Délibération du 14/04/2014 Délibération du 20/01/2014 Délibération du 19/12/2013 Délibération du 14/11/2013 Délibération du 26/09/2013 Délibération du 04/07/2013 Délibération du 30/05/2013 Délibération du 11/04/2013 Délibération du 25/03/2013 Délibération du 28/02/2013 Délibération du 21/01/2013 Délibération du 20/12/2012 Délibération du 25/10/2012 Délibération du 20/09/2012 Délibération du 21/01/2012 Délibération du 01/05/2012 Délibération du 22/03/2012 Délibération du 09/02/2012 Délibération du 08/09/2011 Délibération du 20/06/2011 Délibération du 21/04/2011 Délibération du 17/03/2011 Délibération du 25/01/2011
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