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- Category: A la une
- Distribution annuelle des sacs d’ordures ménagères en février, mars et avril
- Les 18 et 30 mars 2023, « Viens avec ton CV, on recrute ! » en Pays de Douarnenez.
- Les offres d’emploi en cours
- VIDEO. Présentation du Projet Alimentaire Territorial de Douarnenez Communauté.
- Entreprises. Hausse des prix de l’énergie : des dispositifs d’aides aux entreprises existent !
- Renouvellement de l’aide financière de Douarnenez Communauté pour l’achat d’un vélo électrique
- Bonnes fêtes et excellente année 2023 à toutes et à tous !
- A partir du 16 janvier, les habitants du Pays de Douarnenez devront se munir de leur badge pour accéder aux déchèteries du territoire
- Incroyable commerce : votez pour Guillaume et Léna !
- Une aide financière pour l’achat de récupérateurs d’eau de pluie
- Eau : le département du Finistère redescend au niveau « alerte renforcée »
- « Mon centre-bourg a un incroyable commerce », participez à l’enquête de consommation !
- Habitat. L’OPAH-RU, nouveau dispositif d’aides financières pour la rénovation des logements en centre-ville de Douarnenez.
- Semaine européenne de la mobilité : Des animations programmées du 14 au 22 septembre.
- Ypodo est lancée ! Téléchargez l’application gratuite qui rapproche les habitants et les services publics en Pays de Douarnenez
- Collectes solidaires : donnez vos objets réutilisables le 18 juillet, 29 août et 26 septembre
- Urgent : en « alerte renforcée sécheresse », les Maires se mobilisent, font preuve d’exemplarité et en appellent au civisme des habitants pour respecter les restrictions d’usage fixées dans l’Arrêté Préfectoral
- Alerte renforcée sècheresse en Finistère, quelques astuces pour réaliser des économies d’eau
- L’Info Jeunes à la plage
- Douarnenez Communauté lance un appel à projets citoyens en faveur des transitions écologiques
- Ma Ville mon shopping : la plateforme de commerce pour les entreprises du Pays de Douarnenez et du Cap Sizun
- Category: Collectivité
- Conseil communautaire le 20 mars 2023
- Conseil communautaire le 09 mars 2023
- Pollution microplastiques : un atelier pour fabriquer des filtres le 11 février
- Concours de la création d’entreprise en Cornouaille « Un euro, un projet, un emploi »
- A l’école, j’apprends aussi en breton ! Er skol e teskan dre ar brezhoneg ivez !
- Participez à l’enquête « Baromètre des Villes et Villages Marchables » jusqu’au 01 février
- Conseil communautaire le 26 janvier 2023
- Vigilance neige vergals, transports scolaires !
- Conseil communautaire le 15 décembre 2022
- Recyclez vos mobiles usagés dans l’un des points de collecte
- Conseil communautaire le 17 novembre 2022
- « Cyclistes, brillez ! » du 1er au 30 novembre 2022
- Rue Laennec à Douarnenez : travaux sur le réseau d’eau potable du 02 novembre 2022 au 27 janvier 2023
- Vous avez un projet de commerce en centre-ville de Douarnenez ? Venez le challenger au cours d’un marathon créatif
- Venez découvrir les métiers de la Fonction Publique Territoriale le 19 octobre et postulez aux offres d’emploi !
- Conseil communautaire le 13 octobre
- Electricité, gaz, eau : quelques astuces simples pour réduire sa consommation
- Olivia LE BRAS, Responsable Habitat pour Douarnenez Communauté, quitte ses fonctions pour de nouvelles aventures professionnelles au service de l’Etat.
- Evénement Quimper Cornouaille. Attractivité & transitions le 18 novembre 2022
- Le Stade aquatique fête ses 1 an ! Participez aux animations organisées le samedi 10 septembre.
- Stade aquatique : passage en horaires « période scolaire » à partir du jeudi 01 septembre
- Grippe aviaire : la vigilance renforcée
- Le SDIS, Douarnenez Communauté et la Ville de Douarnenez favorisent la mise à disposition des agents pompiers volontaires
- Une urgence ? Ayez le bon réflexe en appelant le 15
- Santé : votre avis nous intéresse !
- Stade aquatique : réservez vos cours de remise en forme en ligne pendant la période estivale
- Apprendre le breton à l’âge adulte
- Conseil communautaire le 30 juin 2022
- Conseil communautaire le 12 mai 2022
- Semaine de la pêche et de l’aquaculture en Cornouaille, du 27 mai au 06 juin 2022
- Enquête auprès des nouveaux arrivants en Finistère
- Une foire aux vêtements est organisée le samedi 14 mai à Pouldergat
- Vacances de printemps et jour férié : modification des horaires du Stade aquatique
- Douarnenez Communauté apporte son soutien aux Ukrainiens
- Enquête : Quelles sont vos pratiques culturelles ?
- Conseil communautaire le 24 mars 2022
- Douarnenez Communauté s’engage dans la promotion du breton
- L’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du projet Petites Villes de Demain (PVD) est signée avec la Préfecture
- Le 05 mars, le Forum Opportunités Emploi vous met en relation avec des employeurs locaux
- Mobilité durable : les bornes électriques sont fonctionnelles à la Plaine des Sports
- Enquête : analyse des besoins sociaux
- Mobilités : inscrivez-vous aux ateliers et participez à l’élaboration du plan d’actions
- Conseil communautaire le 27 janvier 2022
- Philippe Audurier, Président de Douarnenez Communauté, vous présente ses meilleurs voeux pour 2022
- Collectes solidaires : donnez vos objets réutilisables le lundi 10 janvier
- Bonnes fêtes et bonne année 2022
- Conseil communautaire le 16 décembre
- Horaires de fin d’année du Stade aquatique
- Conseil communautaire le 25 novembre
- Vente aux enchères de matériel d’occasion
- CCI : Elections consulaires 2021
- Sondage : Circulation rue Ar Véret à Douarnenez.
- Vacances de la toussaint et jours fériés : modification des horaires du Stade aquatique
- Le contrat local de santé de Cornouaille est lancé !
- Conseil communautaire le 30 septembre
- Réseau Tud Bus : modification des lignes pour la Saint Michel
- Mobilités : des ateliers pour faire évoluer les pratiques de déplacement
- La Ville de Douarnenez lance un sondage sur la piétonisation du centre-ville
- Artisans, commerçants, découvrez les nouveaux services du site Urssaf.fr
- Le Stade aquatique a été inauguré !
- Stade aquatique : tarif exceptionnel de 3€ pour le Forum des associations du 04 septembre
- Stade aquatique : les inscriptions sont ouvertes pour l’école de natation et les activités !
- Le réseau TUD’bus basculera en horaires « période scolaire » le 02 septembre
- Certificat sanitaire obligatoire dès le 21 juillet pour accéder au Stade aquatique
- Le site Internet du Stade aquatique est en ligne !
- Conseil communautaire – Juillet 2021
- Le Stade aquatique de Douarnenez Communauté ouvrira au public le samedi 03 juillet ! Renseignements et inscriptions dès le jeudi 01 juillet.
- L’ACIMAD recrute des aides à domicile
- Collectes solidaires : donnez vos objets réutilisables
- Mobilités : habitants, votre avis compte !
- Les entreprises et les commerces interrogés sur les mobilités
- Aire d’accueil des gens du voyage : « Nous souhaitons un apaisement des relations sur l’Aire, le respect des agents et des règles du savoir-vivre ensemble »
- Douarnenez : piétonisation des quais du Rosmeur à partir du 03 avril 2021
- Conseil communautaire – Mars 2021
- Geoffroy Gargadennec, Directeur du Stade aquatique (Vidéos de l’équipement)
- Conseil communautaire – Février 2021
- Vœux de Philippe Audurier, Président de Douarnenez Communauté, à la population et aux acteurs locaux
- Douarnenez Communauté Infos – Janvier 2021
- Bonne année 2021 ? !
- Conseil communautaire – Décembre 2020
- JT France 3 Iroise : la commune du Juch mise à l’honneur
- Conseil communautaire – Novembre 2020
- Port du masque obligatoire à Douarnenez
- Paiement de proximité : les factures sont payables chez les buralistes
- Conseil communautaire – Octobre 2020
- Appel à projet : redynamisation dans la Maison du centre-bourg du Juch
- Conseil communautaire – 16 juillet 2020
- Le Président et les Vice-Président(e)s de Douarnenez Communauté ont été élu(e)s
- Conseil communautaire – 09 juillet 2020
- Appel aux porteurs de projets pour l’occupation du bâtiment à réhabiliter « le Paquebot » à Douarnenez
- Conseil communautaire – 11 juin 2020
- Merci !!! ?
- Le 07 mars, le Forum Opportunités Emploi vous met en relation avec des employeurs locaux
- Enquête sur la mobilité et l’accessibilité en Finistère.
- La Convention Territoriale Globale (CTG) est signée
- Conseil communautaire
- Site Internet : simplicité et accessibilité
- Retraités et médaillés mis à l’honneur
- Déploiement de la fibre optique en Pays de Douarnenez
- Le chantier de la Plaine des Sports se poursuit
- Category: Déchets et propreté
- Category: Eau et assainissement
- Travaux sur le réseau d’eau potable rue du Commandant Fernand à Douarnenez
- Investigations de nuit pour le réseau d’assainissement du Juch ce lundi 23 janvier
- Assainissement. Des tests à la fumée rue de la Marne à Douarnenez le 20 janvier
- Le Juch et Pouldergat : maintenance des réseaux d’alimentation d’eau potable
- Travaux de maintenance sur le réseaux d’eau potable à Douarnenez et à Kerlaz
- Travaux sur le réseau des eaux usées sur une portion du boulevard Jean Richepin et la jetée du Flimiou à Douarnenez
- En novembre, éventuelles perturbations sur la distribution d’eau potable à Douarnenez
- Le château d’eau situé au Juch sera prochainement mis en fonctionnement
- Travaux : extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées route de Trézulien à Douarnenez à partir du 03 octobre
- Fermeture exceptionnelle du service Eau et Assainissement le 22 septembre après-midi
- Travaux sur le réseau d’eaux usées rue Maréchal Leclerc à Douarnenez à partir du 19 septembre
- Travaux réseaux à proximité de la MFR de Poullan
- Eau : Campagne de relève des compteurs
- Douarnenez Communauté recherche des agriculteurs pouvant mettre à disposition leurs parcelles pour l’épandage de boues issues des stations de Leslan et de Keraël
- Coupure d’eau au Juch mercredi 08 juin de 8h à 18h
- Mise en conformité des réseaux assainissement du quartier du vieux Rosmeur à Douarnenez à partir du 25 avril
- Lancement d’une étude sur le système d’assainissement du Juch
- Coupure d’eau dans le bourg de Kerlaz le mardi 05 avril
- Travaux sur le réseau d’eau potable rue Monte au Ciel et rue Ernest Renan à Douarnenez du 28 mars au 01 avril
- L’accueil du service Eau et Assainissement sera fermé du jeudi 24 au vendredi 25 mars
- VIDEO. Une plantation d’arbres pour améliorer la qualité de l’eau
- En vidéo : vidange des fosses septiques sur l’Ile Tristan à Douarnenez
- Fermeture exceptionnelle du Service Eau et Assainissement le vendredi 28 janvier de 10h45 à 13h30
- Travaux de maintenance des poteaux incendie dans les quartiers de Douarnenez Est et Ouest
- Travaux de maintenance des poteaux incendie à Pouldavid
- Coupure d’eau rue Pierre Brossolette à Douarnenez le jeudi 02 décembre
- Nettoyage annuel des réservoirs d’eau potable
- Travaux de réseau d’eau potable rue Pierre Brossolette à Douarnenez du 08 novembre 2021 au 14 janvier 2022
- Travaux de maintenance sur les poteaux incendie de Kerlaz, du Juch et de Poullan ainsi que sur les purges de réseau dans le quartier de Tréboul à Douarnenez
- Renouvellement des compteurs d’eau : les avantages de la radio-relève
- Travaux de renouvellement des réseaux d’eaux pluviales rue de la Marne à Douarnenez
- Urgent ! Appel aux candidatures pour le service Eau et Assainissement de Douarnenez Communauté
- Travaux sur le réseau d’eaux usées sur le secteur des rues Pierre Brossolette, Préfet Collignon et Croas Men à Douarnenez
- Eau et assainissement : ouverture de l’accueil à 9h (au lieu de 8h) le jeudi 02 septembre
- Relève des compteurs d’eau à partir du 7 juin
- Rues Couëdic et Osbcure à Douarnenez : perturbation de la distribution d’eau potable du 03 au 07 mai
- Travaux rue des sapins à Douarnenez entre le 29 et le 30 avril
- Assainissement non collectif : les contrôles périodiques règlementaires débuteront le 11 mars
- Travaux d’eau potable : fermeture de la RD 75 du 15 au 26 mars
- Travaux rue des Sables Blancs à Douarnenez
- Kératry : enquête publique du 01 mars au 02 avril pour l’établissement des périmètres de protection
- Perturbation sur la distribution d’eau dans le quartier de Tréboul le mardi 16 février
- Branchements aux réseaux d’eaux usées et d’eau potable rue Ar Véret à Douarnenez
- Pouldergat : une étude de délimitation de l’Aire d’Alimentation du Captage (AAC) est en cours à Kerstrat
- Travaux sur les réseaux d’eaux usées et d’eau potable rue du Menhir à Douarnenez entre le 11 et le 13 janvier
- Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre de Douarnenez
- Travaux rue Laënnec à Douarnenez entre le 02 et le 04 décembre
- Travaux réseaux d’eaux usées et d’eau potable rue du Menhir à Douarnenez
- Travaux : renouvellement du réseau d’eaux usées sur l’Avenue de la Gare à Douarnenez
- Coupure d’eau au Juch le 12 novembre 2020
- Travaux de maintenance sur les poteaux incendie
- Coupure d’eau à Kerlaz le 27 octobre
- Coupure d’eau à Pouldergat le 20 octobre
- Travaux sur le réseau d’eaux usées à Douarnenez
- Coupures d’eau au Juch le mercredi 07 octobre
- Réseau d’eaux usées : des travaux sur le secteur Charles de Foucauld, à Douarnenez, à partir du 21 septembre.
- Travaux route Ar Guernevez à Poullan-sur-Mer
- Transfert des effluents de Poullan-sur-Mer vers Douarnenez : les travaux continuent, un environnement préservé.
- Coupure d’eau à Pouldergat les 16 et 17 septembre
- Sortie de crise de la pollution de l’Aulne, Douarnenez Communauté va porter plainte
- Eau polluée : retour à la normale et poursuite des distributions de bouteilles d’eau à Kerlaz, Le Juch et Pouldergat jusqu’au 28 août
- Pollution de l’eau potable : une distribution de bouteilles d’eau s’organise au Juch, à Pouldergat et à Kerlaz.
- Coupure d’eau à Pouldergat les 28 et 30 juillet
- Relève des compteurs d’eau
- Un message pour favoriser la prise de conscience : « La mer commence ici »
- Travaux sur le réseau d’eaux usées rue Frédéric Le Guyader à Douarnenez
- Le bon geste : jetez les lingettes à la poubelle, pas dans les toilettes !
- Assainissement. Les effluents de Poullan-sur-Mer transférés à la STEP de Douarnenez.
- Les élèves de Poullan-sur-Mer plantent des arbres pour améliorer la qualité de l’eau
- Réserve d’eau de Kératry : Curage du plan d’eau et établissement des périmètres de protection
- Travaux d’extension du réseau d’assainissement dans le Chemin du Cornigou à Douarnenez
- Category: Economie
- Category: Environnement
- Category: Habitat
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- Category: Mobilités
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- Category: Petite enfance
- Category: Sports
- Category: Tourisme
- Category: Transitions écologiques
- Category: Voirie et travaux
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Délibérations
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 31 : Vote des budgets primitifs
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 30 : Nomemclature M57 - délégation donnée au Président pour procéder à des mouvements de crédits
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 29 : Montant provisoire attributions de compensation 2023
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 28 : Négociations annuelles obligatoires - SEA 2023
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 27 : Revalorisation des tickets restaurants
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 26 : Participation à la mutuelle santé des agents
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 25 : Mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 24 : Demande de subvention réhabilitation friche en bâtiment durable
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 23 : Acquisition de locaux pour le service Eau et Assainissement
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 22 : Demande DSIL mise aux normes déchèterie de Lestrivin
- Conseil du 20 mars 2023, délibération 21 : Demande DSIL pour panneaux photovoltaïque au Stade aquatique
- Conseil du 20 mars 2023 : Liste des délibérations
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 20 : Vote des budgets primitifs 2023
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 19 : Règlement consignes vélos
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 18 : Requalification ZA Kérael - Convention CD29
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 17 : Renouvellement de la dénomination commune touristique
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 16 : Vote des taux de fiscalité 2023
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 15 : Affectation des résultats 2022
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 14 : Vote des comptes administratifs 2022
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 13 : Comptes de gestion 2022
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 12 : Montants provisoires des attributions de compensation 2023
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 11 : Versement de la subvention d'équilibre budget économie pour 2022
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 10 : Réélection de la CAO
- Conseil du 09 mars 2023, délibération 9 : Désignation nouveau membre au bureau communautaire - remplacement
- Conseil du 09 mars 2023 : Liste des délibérations
- Conseil du 26 janvier 2023 : Procès verbal
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 8 : Validation du Projet Alimentaire Territorial (PAT)
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 7 : Requalification de la ZA de Kéraël – Poullan sur Mer - Travaux d’effacement des réseaux basse tension, éclairage public et communications électroniques - Convention de maîtrise d’ouvrage unique
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 6 : Requalification de la ZA de Kéraël – Poullan sur Mer - Travaux d’effacement et de mise en conformité du réseau d’éclairage public - Convention de mandat avec la Commune de Poullan sur Mer
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 5 : Délégation du Droit de Préemption Urbain au Président de Douarnenez Communauté
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 4 : Délégation du Droit de Préemption Urbain aux communes
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 3 : Institution du Droit de Préemption Urbain
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 2 : Renouvellement du conseil de gestion du parc marin d’Iroise – Désignations
- Conseil du 26 janvier 2023, délibération 1 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)
- Conseil du 15 décembre 2022 : Procès verbal
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 148 : Voeux de soutien Salah Hamouri
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 147 : Tarifs redevance Ordures Ménagères 2023
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 146 : Règlement intérieur des déchèteries communautaires
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 145 : Contrat de reprise déchets électriques, électroniques et lampes
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 144 : Tarifs eau et assainissement 2023
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 143 : Signature contrat territorial 2023-2025 OUESTCO
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 142 : Tarifs SPANC 2023
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 141 : Tarifs des prestations eau et assainissement 2023
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 140 : Préemption périmètre de protection de Keratry
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 139 : Convention REDAGIEO
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 138 : Subvention sécurisation eau potable
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 137 : Validation STRAMOC
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 136 : Tarifs TUD BUS 2023
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 135 : Tarifs voirie 2023
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 134 : DETR 2023 - Travaux de voirie
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 133 : Renouvellement de l'aide financière acquisition vélo électrique
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 132 : Correction délibération DE 110 2022
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 131 : Mise à disposition de la Directrice de l'Office de Tourisme
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 130 : Garantie d'emprunt Espacil Habitat SA HLM
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 129 : OPAH - Avenant de prorogation
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 128 : DETR 2023 - Rénovation de l'Office de Tourisme
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 127 : Résidence Habitat Jeunes - demande de subvention DETR
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 126 : Adhésion MNT
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 125 : Désignation des représentants du SIOCA
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 124 : Subvention Mission Locale
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 123 : Montant définitif attributions compensation 2022
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 122 : Provisions comptables pour créances douteuses
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 121 : Mise réforme biens budget principal et annexes
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 120 : Procédure de désaffectation des biens mis à disposition
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 119 : Fixation durée amortissement
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 118 : Règlement budgétaire et financier
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 117 : Approbation du Conseil communautaire du 17 novembre 2022
- Conseil du 15 décembre 2022, délibération 116 : Approbation du Conseil communautaire du 13 octobre 2022
- Conseil du 15 décembre 2022 : Liste des délibérations
- Conseil du 17 novembre 2022 : Procès verbal
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 115 : Loi Oudin Santini 1% - subvention association
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 114 : Convention autopartage Kergo
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 113 : Adhésion au CEREMA
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 112 : Aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 111 : Subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 110 : Loyers des cellules 1 et 3 du bâtiment à Pouldavid
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 109 : Opération "Mon centre bourg à un incroyable commerce" - Plan de financement
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 108 : Dimanches travaillés en 2023
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 107 : Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG29
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 106 : Tableau des emploi - Novembre 2022
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 105 : Motion sur les tarifs énergie
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 104 : Dissolution de la SAFI
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 103 : Autorisation engager liquider mandater dépenses investissement 2023
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 102 : Reversement de la taxe d'aménagement 2022
- Conseil du 17 novembre 2022, délibération 101 : Décisions modificatives
- Conseil du 17 novembre 2022 : Liste des délibérations
- Conseil du 13 octobre 2022 : Procès verbal
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 100 : Règlement de fonctionnement du Multi-accueil
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 99 : Rapport annuel déchets 2021
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 98 : Subvention captage Kerstrat et Kergaouledan
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 97 : Délégation plans d'actions réduction pollutions diffuses AAC Kerstrat et Kergaoulédan
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 96 : Rapports annuels Eaux et Assainissements 2021
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 95 : Adhésion RESECO
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 94 : Catalogue des producteurs en circuits courts
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 93 : Subventions appel à projets citoyens
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 92 : Convention d'adhésion au dispositif d'accompagnement de mise en œuvre du décret Eco Energie Tertiaire
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 91 : Création comité paritaire mobilités
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 90 : Désignation des élus QCD, CML, DLAL, FEAMPA 2021 2027
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 89 : Subvention ADIE
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 88 : Inventaire des zones d'activités économiques IZAE
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 87 : Acquisition parcelle Bir Hakeim - Résidence Habitat Jeunes
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 86 : Admission en non-valeur
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 85 : Clôture du budget assainissement DSP
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 84 : Convention financière école de musique 2022
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 83 : Taux de versement mobilités 2023
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 82 : Décisions modificatives
- Conseil du 13 octobre 2022, délibération 81 : Renouvellement charbon actif trois unité de production d'eau potable
- Conseil du 13 octobre 2022 : Liste des délibérations
- Conseil du 30 juin 2022 : Procès verbal
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 80 : Construction local Structure Info Jeunes - Prestation AMO avec Logis Breton
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 79 : Rapport annuel TUD BUS 2021
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 78 : Adhésion à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif DISTRO
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 77 : Réponse programme territoires engagés pour la nature (TEN)
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 76 : Subvention au Pole Audiovisuel de Douarnenez pour projet outil web
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 75 : Atelier B - Parc Lannugat Nord - Vente
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 74 : Démolition bâtiment France Langouste - AOT travaux
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 73 : Cluster Algues de Bretagne - Adhésion
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 72 : Avenant Fonds COVID Résistance Bretagne
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 71 : Charte de gouvernance PLUI - Modification du règlement intérieur
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 70 : Transfert de la compétence PLUI à Douarnenez Communauté
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 69 : Mise à jour du tableau des emplois - juillet 2022
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 68 : Pacte Finistère 2030
- Conseil du 30 juin 2022, délibération 67 : Adhésion CDG 29 - RGPD
- Liste des délibérations prises en Conseil communautaire du 30 juin 2022
- Conseil du 12 mai 2022 : Procès verbal
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 66 : Convention Territoriale Globale (CTG) - Plan de transition
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 65 : Demande labellisation crèche AVIP 2022-2023
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 64 : Achat parcelle ZC 157 à Pouldergat à Terra Immo
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 63 : Convention prestation EPAB - création de talus et travaux bocagers PPR Keratry
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 62 : Achat parcelle ZD5 et ZD 7 à Kerlaz à Monsieur LE BRUSQ
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 61 : Achat parcelle ZN16 Douarnenez aux consorts LE MAT
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 60 : Convention mise à disposition parcelle ZX82 Poullan-sur-Mer à Apiculteur
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 59 : Loi Oudin - Santini 1%
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 58 : Projet de vélo route V45 - modification du tracé
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 57 : REgroupement HLM Finistere Habitat, Douarnenez Habitat, OPAC Quimper en SAC
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 56 : Douarnenez Habitat - garantie d'emprunt, opération rue Charles Foucauld
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 55 : Exercice dialogue social élections professionnelles du 08 décembre 2022
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 54 : Vote subventions 2022
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 53 : Suivi animation future OPAH RU - Marché et subvention
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 52 : Construction Stade aquatique - Lot 7 Serrurerie
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 51 : Désignation nouveau membre CHSCT - Remplacement
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 50 : Désignation nouveau membre Comité Technique - Remplacement
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 49 : Désignation suppléant groupement de commande DZCO, CCHPB, CCPBS - Remplacement
- Conseil du 12 mai 2022, délibération 48 : Désignation des membres commissions - remplacement
- Arrêté : fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage en juillet 2022
- Conseil du 24 mars 2022 : Procès verbal
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 47 : Proposition levée garantie quadriennale eau assainissement
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 46 : Subvention périmètres de protection Keratry
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 45 : Subvention étude alimentation Kerstrat et Kergaouledan
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 44 : Convention de mandat attribution et versement aides périmètre de protection captage eau
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 43 : Convention mandat attribution et versement aides réhabilitation installations SPANC
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 42 : Modification du règlement du SPANC
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 41 : Marché algues et déchets verts 2022-2026
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 40 : Aide financière à l'achat de vélos électriques
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 39 : Dispositif d'appel à projets citoyens en faveur des transitions écologiques
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 38 : Changement de dénomination du PCAET en PACAET
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 37 : Subvention DSIL pour des aménagements de voirie
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 36 : Création de la commission mobilités, modification du règlement intérieur
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 35 : Négociation annuelle pour les agents de droit privé au SPIC Eau et Assainissement
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 34 : Mise à jour du régime indemnitaire
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 33 : Mise à jour du tableau des emploi - Avril 2022
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 32 : Evolution de mise en œuvre du Télétravail
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 31 : Demande DSIL pour la construction de la résidence Habitat Jeunes
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 30 : Projet d'étude pré-opérationnelle OPAH mutualisée EPCI Ouest Cornouaille
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 29 : Règlement local d'aides OPAH-RHU 2022-2027
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 28 : Projet de convention OPAH-RU 2022-2027
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 27 : Garantie d'emprunt Douarnenez Habitat, Bernard Ansquer
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 26 : Garantie emprunt Douarnenez Habitat - Haut du Ris
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 25 : Mandatement CDG 29 mise en concurrence contrat-groupe assurance cybersécurité
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 24 : Modification de la grille tarifaire du Stade aquatique
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 23 : Aide financière Ukraine, soutien aux victimes
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 22 : Demande d'avance cotisation EPAB
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 21 : Subvention 2022 à l'Office de Tourisme
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 20 : Vote des budgets primitifs 2022
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 19 : Vote des taux de fiscalité directe 2022
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 18 : Affectation des résultats 2021
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 17 : Vote des comptes administratifs 2021
- Conseil du 24 mars 2022, délibération 16 : Vote des comptes de gestion 2021
- Conseil du 27 janvier 2022 : Procès verbal
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 15 : Travaux assainissement Ris - demande de subvention
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 14 : Réhabilitation bâtiment A Pouldavid - Demande de subvention
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 13 : Lancement consultation suivi animation OPAH RU
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 12 : PLU Douarnenez - Modification 3
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 11 : Programmation LLS 2022 Orientation 1 et 3 PLH
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 10 : Fichier commun de demande locative du Finistère - Adhésion et participation 2022-2024
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 09 : Etude pré-opérationnelle OPAH
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 08 : Règlement aire d'accueil des gens du voyage - modification 2022
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 07 : Ypodo, convention de partenariat avec les Sentinelles du Web à Douarnenez
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 06 : Disposition Jobs été mineurs
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 05 : Débat protection sociale complémentaire
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 04 : Subvention équilibre budget développement économique 2021
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 03 : Décision révision attribution compensation Voirie
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 02 : Adoption nomenclature comptable M57
- Conseil du 27 janvier 2022, délibération 01 : Débat d'Orientation Budgétaire 2022 (DOB 2022)
- Conseil du 16 décembre 2021 : Procès verbal
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 121 : Travaux d'aménagement en zones humides pour l'amélioration qualité des eaux de baignade sur la plage du Ris
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 120 : Tarifs SPANC 2022
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 119 : Tarifs des prestations Eau et Assainissement 2022
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 118 : Tarifs Eau et Assainissement 2022
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 117 : Modification des statuts OUESCO
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 116 : Redevance ordures ménagères 2022
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 115 : Tarifs TUD BUS
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 114 : Tarification voirie 2022
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 113 : Adhésion au SDEF
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 112 : Travaux aménagements Office Tourisme
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 111 : Recrutement d'un manager de commerces
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 110 : Promotion de la langue bretonne
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 109 : Décisions modificatives
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 108 : Autorisations pour les dépenses d'investissement 2022
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 107 : Taux de versement mobilités pour 2022
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 106 : Provisions comptables pour les créances douteuses
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 105 : Subventions ULAMIR, MJC
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 104 : Fonds de concours travaux de voirie 2021
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 103 : Fonds de concours 2021 sur le fonctionnement de la piscine communale de Douarnenez
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 102 : Dotation de solidarité 2021
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 101 : Montant des attributions de compensation 2021
- Conseil du 16 décembre 2021, délibération 100 : Rapport sur les attributions de compensation 2016-2020
- Conseil du 25 novembre 2021 : Procès verbal
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 99 : Projet d'aire de covoiturage et arrêt de transport collectif à Menez Peulven Douarnenez
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 98 : Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite enfance
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 97 : Contrat de prévoyance - Révision de la participation employeur
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 96 : Mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 95 : Décisions modificatives budget
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 94 : Dispositif Pass commerce et artisanat - avenant de prolongation
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 93 : Avenant de prolongation de la convention de partenariat développement éco entre la Région Bretagne et Douarnenez Communauté
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 92 : Désignation des dimanches travaillés en 2022
- Conseil du 25 novembre 2021, délibération 91 : Convention cadre d'action foncière 3eme PPI
- Conseil du 30 septembre 2021 : Procès verbal
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 90 : Motion de soutien à la création d'une filière audiovisuelle à Douarnenez
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 89 : RPQS Déchets
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 88 : RPQS Eau et Assainissement
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 87 : Proposition de levée de garantie quadriennale, abonné PCD 06857.01
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 86 : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2021 - 2026
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 85 : Convention de partenariat réseau TYNEO
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 84 : Subvention Douarnenez Habitat, requalification de Kermarron
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 83 : Bâtiment de Pouldavid, location Ville de Douarnenez
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 82 : Bâtiment de Pouldavid, location ADNP QUAD FILMS
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 81 : Mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 80 : Modification des statuts de QCD, désignation de deux nouveaux représentants
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 79 : CRTE
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 78 : Lancement d'un marché public pour la mission de production et de distribution d'eau potable du SPIC
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 77 : Décision modificative budget économie
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 76 : Décision modificative budget principal
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 75 : Participation financière à la mise à disposition du personnel CAF
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 74 : Convention école de musique 2021
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 73 : Bâtiments de Pouldavid - Location – Assujettissement TVA
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 72 : Régularisation amortissement du budget économie
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 71 : Douarnenez Habitat, garantie emprunt, opération Jules Verne
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 70 : Admission en non valeur
- Conseil du 30 septembre 2021, délibération 69 : TASCOM 2022
- Arrêté : Régie du Stade aquatique
- Arrêté : Habilitations contrôles des pass sanitaires
- Conseil du 01 juillet 2021 : Procès verbal
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 68 : Vente d'un lot au parc d'activités de Kermenez
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 67 : PLU Poullan-sur-Mer - modification
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 66 : Instauration du forfait mobilités durables
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 65 : Mise à jour du régime indemnitaire
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 64 : Mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 63 : Occupation de terrain pour mission évangélique
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 62 : Tarif exceptionnel du Stade aquatique pour la journée des associations
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 61 : Décisions modificatives
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 60 : Compétence mobilités - modification des statuts de Douarnenez Communauté
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 59 : Pénalités financière SPANC - Exonération
- Conseil du 01 juillet 2021, délibération 58 : Modification du règlement du SPANC
- Conseil du 27 mai 2021 : Procès verbal
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 57 : Motion de soutien au personnel de santé du Centre Hospitalier de Quimper
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 56 : Modification des tarifs du Stade aquatique
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 55 : Prorogation du Pass numérique commerce et artisanat
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 54 : Ma ville mon shopping
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 53 : Modification du loyer, atelier B, Lannugat Nord
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 52 : Convention 2021 Office de Tourisme du Pays de Douarnenez
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 51 : Convention de partenariat avec le Département du Finistère
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 50 : modification SCOT
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 49 : Convention de partenariat QCD 2021
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 48 : Motion contre la fermeture de l'antenne locale ENEDIS
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 47 : Convention refacturation chauffage à la Ville de Douarnenez
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 46 : Rapport de la Chambre régionale des comptes sur les algues vertes
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 45 : Proposition de déchéance quadriennale titre Ouesco
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 44 : Etude technico-économique filière de traitement eaux usées au Juch
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 43 : Schéma Directeur d'Assainissement collectif des eaux usées
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 42 : Travaux de VRD pour l'aménagement de la Plaine des Sports
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 41 : Avenant travaux construction Stade aquatique
- Conseil du 27 mai 2021, délibération 40 : Vote des subventions 2021
- Conseil du 25 mars 2021 : Procès verbal
- Arrêté déversement eaux usées : entreprise Chancerelle
- Arrêté déversement eaux usées : entreprise Paulet
- Stade aquatique : création d'une régie de recettes
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 39 : travaux IRVE Plaine des sports DzCo- Programme 2021
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 38 : convention occupation domaine public intercommunal – IRVE
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 37 : validation du règlement intérieur et précision tarification
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 36 : compétence Jeunesse – convention objectifs 2021
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 35 : acquisition ensemble immobilier – ZI de Pouldavid - Dz
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 34 : participation formation professionnelle salariés droit privé SPIC
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 33 : demande subvention au CD29 - étude délimitation captage Kerstrat Pouldergat
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 32 : convention délégation maitrise ouvrage voirie et eaux pluviales bourg Kerlaz
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 31 : prise de la compétence Mobilités
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 30 : agents de droit privé SPIC - négociation annuelle 2021
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 29 : mise à jour régime indemnitaire mars 2021
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 28 : mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 27 : demande de subvention pour les travaux de rénovation de l'aire d'accueil des gens du voyage
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 26 : convention adhésion Petite ville de demain
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 25 : avenants aux travaux de construction du Stade aquatique
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 24 : vote des budgets primitifs 2021
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 23 : vote des taux de fiscalité directe 2021
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 22 : affectation des résultats 2020
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 21 : vote des comptes administratifs 2020
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 20 : vote des comptes de gestion 2020
- Conseil du 25 mars 2021, délibération 19 : versement subvention équilibre budget économique
- Conseil du 20 février 2021 : Procès verbal
- Conseil du 20 février 2021, délibération 18 : Acquisition ZI Pouldavid
- Conseil du 20 février 2021, délibération 17 : Opposition du transfert des pouvoirs de police voirie et habitat
- Conseil du 20 février 2021, délibération 16 : Motion de soutien des secteurs sociaux et médico-sociaux
- Conseil du 20 février 2021, délibération 15 : Modification règlement de fonctionnement du multi-accueil
- Conseil du 20 février 2021, délibération 14 : Engagement guide de protection ressources en eau
- Conseil du 20 février 2021, délibération 13 : Indemnisation exploitants transfert des effluents de Poullan
- Conseil du 20 février 2021, délibération 12 : Modification des règlements du service Eau et Assainissement collectif
- Conseil du 20 février 2021, délibération 11 : Participation au raccordement réseau public d'eau potable
- Conseil du 20 février 2021, délibération 10 : Appel à projet PAT
- Conseil du 20 février 2021, délibération 9 : Convention OCAD3E
- Conseil du 20 février 2021, délibération 8 : Plan de financement du Centre de transfert des déchets recyclables Valcor
- Conseil du 20 février 2021, délibération 7 : Mission évangélique - indemnisation
- Conseil du 20 février 2021, délibération 6 : Programmation LLS 2021
- Conseil du 20 février 2021, délibération 5 : Vente terrain Lannugat
- Conseil du 20 février 2021, délibération 4 : Vente terrain Kermenez
- Conseil du 20 février 2021, délibération 3 : Subvention d'équipement SIOCA MOS
- Conseil du 20 février 2021, délibération 2 : Tarifs 2021 du Stade aquatique
- Conseil du 20 février 2021, délibération 1 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2021
- Conseil du 17 décembre 2020 : Procès verbal
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 118 : Motion site Internet Amazon
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 117 : Devenir de Douarnenez Habitat, loi Elan
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 116 : Pass commerce numérique
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 115 : Renouvellement commune touristique
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 114 : Partenariat Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Finistere
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 113 : Pépinière d'entreprises, suppression temporaire forfait services
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 112 : Douarnenez Habitat garantie d'emprunt
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 111 : OPAC garantie d'emprunt
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 110 : RPQS Le Juch Pouldergat
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 109 : Château d'eau du Juch
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 108 : Périmètre de protection de Kératry
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 107 : Redevance SPANC 2021
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 106 : tarifications des prestations Eau et Assainissement 2021
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 105 : tarification du service Eau et Assainissement 2021
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 104 : Modification des statuts du VALCOR
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 103 : Redevance des ordures ménagères 2021
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 102 : Tarification Voirie 2021
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 101 : DETR friche du Rosmeur
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 100 : DETR requalification de la rue Ar Véret à Douarnenez
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 99 : Décisions modificatives
- Conseil du 17 décembre 2020, délibération 98 : Fonds de concours Voirie 2020
- Conseil du 26 novembre 2020 : Procès verbal
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 97 : Convention du projet de château d'eau au Juch - Avenant 1
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 96 : Demande de subvention étude et traitement des eaux usées et assainissement à Pouldergat
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 95 : Désignation du nouveau délégué de Pouldergat au SPIC Eau et Assainissement
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 94 : Prolongation de la durée de la convention cadre action foncière
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 93 : Programmation ILS 2021
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 92 : Désignation des dimanches travaillés 2021
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 91 : Convention de mise à disposition du service Propreté à la Ville de Douarnenez
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 90 : Mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 89 : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2021
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 88 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 87 : Subventions 2020 à la MJC et à l'ULAMIR
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 86 : Décisions modificatives
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 85 : Fonds de concours piscine 2020
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 84 : Montant de l'attribution de compensation 2020
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 83 : Groupement de commande gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage
- Conseil du 26 novembre 2020, délibération 82 : Marché d'assurances 2020-2024
- Conseil du 01 octobre 2020 : Procès verbal
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 81 : Soutien Brittany Ferries
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 80 : RPQS Eau et Assainissement
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 79 : Avenant au marché STEP
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 78 : Eau potable, projet de boisement Breizh Foret Bois
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 77 : Syndicat nord cap désignation délégué
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 76 : Statuts modifiés de l'EPAB
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 75 : Interconnexion réseaux Eau Potable Nord Ouest Cornouaille et Sécurisation Goyen
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 74 : Rapport déchets 2019
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 73 : Designation commission accessibilité
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 72 : Convention fibre FTTH
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 71 : Extension ZI Lannugat - Subvention
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 70 : Requalification ZA Kerael - Subvention
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 69 : Réhabilitation friche Port du Rosmeur
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 68 : Contribution SIOCA - Etude CEREMA
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 67 : Réhabilitation Kermarron - subvention
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 66 : Douarnenez Habitat - Garantie d'emprunt
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 65 : Délégués CNAS
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 64 : Télétravail
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 63 : Service civique
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 62 : Tableau des emplois
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 61 : Requalification rue Ar Véret - Subvention
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 60 : Convention école de musique
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 59 : Admission non valeur
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 58 : Désignation CIID
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 57 : Désignation CLECT
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 56 : Règlement intérieur du Conseil communautaire
- Conseil du 01 octobre 2020, délibération 55 : Modification des statuts de DzCo - GEMAPI
- 23 juillet 2020, procès verbal SPIC Eau et Assainissement : élections
- Conseil du 16 juillet 2020 : Procès verbal
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 54 : Demande de raccordement au réseau adduction en eau potable
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 53 : Office public de l'Habitat
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 52 : Mise à jour du régime indemnitaire
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 51 : Mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 50 : décision modificative budget SPANC
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 49 : TASCOM
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 48 : Mise en place du droit de formation des élus
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 47 : Régime indemnitaire Président et Vice-Président(e)s
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 46 : désignation des élus au CHSCT
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 45 : désignation des élus au Comité Technique
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 44 : désignation groupement de commandes DzCo CCHPB CCPBS
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 43 : désignation des membres de la commission d'appel d'offres
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 42 : désignation des membres du Conseil d'exploitation Eau et Assainissement
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 41 : désignation des membres des commissions communautaires
- Conseil du 16 juillet 2020, délibération 40 : désignation des délégués au sein des organismes extérieurs
- Conseil du 09 juillet 2020 : Procès verbal
- Conseil du 09 juillet 2020, délibération 39 : autorisation de création d'emplois non permanents
- Conseil du 09 juillet 2020, délibération 38 : autorisation à recruter des agents contractuels
- Conseil du 09 juillet 2020, délibération 37 : délégations au Président
- Conseil du 09 juillet 2020, délibération 36 : Détermination du nombre de Vice-Présidents et membres du bureau communautaire
- Conseil du 09 juillet 2020 : Procès verbal élection du Président et des Vice-Présidents
- Conseil du 11 juin 2020 : Procès verbal
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 35 : Adhésion FNCCR
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 34 : Plan corps de rues, PCRS
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 33 : Vente lot 7, Kermenez
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 32 : Subvention Mobil'Emploi
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 31 : Subvention ADIL 2020
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 30 : Subvention DSIL, Aire d'accueil des gens du voyage
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 29 : Douarnenez Habitat, Convention d'Utilité Sociale (CUS)
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 28 : COVID19, prime exceptionnelle
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 27 : Avenant OPC travaux de construction du stade aquatique
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 26 : Avenant travaux de construction du stade aquatique
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 25 : Clôture du budget eau - DSP
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 24 : Vote des budgets supplémentaires 2020
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 23 : Vote des résultats définitifs 2019
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 22 : Vote des comptes administratifs 2019
- Conseil du 11 juin 2020, délibération 21 : Vote des comptes de gestion 2019
- Conseil du 06 février 2020 : Procès verbal
- Conseil du 06 février 2020, délibération 20 : Modification des statuts du SIOCA
- Conseil du 06 février 2020, délibération 19 : Convention Territoriale Globale (CTG)
- Conseil du 06 février 2020, délibération 18 : Demande de raccordement au réseau d'adduction en eau potable et participation par fonds de concours
- Conseil du 06 février 2020, délibération 17 : Convention de facturation et de recouvrement des redevances et taxes d'assainissement collectif (Poullan)
- Conseil du 06 février 2020, délibération 16 : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d'eau potable du Syndicat des eaux nord cap sizun
- Conseil du 06 février 2020, délibération 15 : Avenants aux conventions d'occupation des dômes des châteaux d'eau de Kervignac à Douarnenez et de la Croix neuve au Juch
- Conseil du 06 février 2020, délibération 14 : Adhésion de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud au VALCOR
- Conseil du 06 février 2020, délibération 13 : Convention 2020 de l'Office de Tourisme du Pays de Douarnenez
- Conseil du 06 février 2020, délibération 12 : Randonnée - Circuits PR - Modification des tracés et inscription au PDIPR
- Conseil du 06 février 2020, délibération 11 : Labellisation base VTT Ouest Cornouaille
- Conseil du 06 février 2020, délibération 10 : Atelier artisanal de Kérael
- Conseil du 06 février 2020, délibération 09 : Évolution du dispositif "Clé accession"
- Conseil du 06 février 2020, délibération 08 : Agent de droit privé au sein du SPIC
- Conseil du 06 février 2020, délibération 07 : CET - Compte épargne temps
- Conseil du 06 février 2020, délibération 06 : Dérogations aux travaux règlementés
- Conseil du 06 février 2020, délibération 05 : Mise à jour du tableau des emplois
- Conseil du 06 février 2020, délibération 04 : Budgets primitifs 2020
- Conseil du 06 février 2020, délibération 03 : Subventions
- Conseil du 06 février 2020, délibération 02 : Vote des taux de fiscalité directe 2020
- Conseil du 06 février 2020, délibération 01 : Affectation des résultats 2019
- Procès verbal du 06/02/2020
- Délibérations du 19/12/2019
- Conseil du 19 décembre 2019 : procès verbal
- Procès verbal du 21/11/2019
- Délibérations du 21/11/2019
- Délibération du 26/09/2019
- Délibération du 04/07/2019
- Délibération du 23/05/2019
- Délibération du 28/03/2019
- Délibération du 07/02/2019
- Délibération du 13/12/2018
- Délibération du 15/11/2018
- Délibération du 27/09/2018
- Délibération du 28/06/2018
- Délibération du 31/05/2018
- Délibération du 19/04/2018
- Délibération du 09/03/2018
- Délibération du 08/02/2018
- Délibération du 14/12/2017
- Délibération du 16/11/2017
- Délibération du 28/09/2017
- Délibération du 06/07/2017
- Délibération du 01/06/2017
- Délibération du 27/04/2017
- Délibération du 09/03/2017
- Délibération du 09/02/2017
- Délibération du 13/01/2017
- Délibération du 08/12/2016
- Délibération du 24/11/2016
- Délibération du 13/10/2016
- Délibération du 08/09/2016
- Délibération du 07/07/2016
- Délibération du 30/06/2016
- Délibération du 28/04/2016
- Délibération du 24/03/2016
- Délibération du 25/02/2016
- Délibération du 17/12/2015
- Délibération du 26/11/2015
- Délibération du 29/10/2015
- Délibération du 24/09/2015
- Délibération du 25/06/2015
- Délibération du 28/05/2015
- Délibération du 26/03/2015
- Délibération du 26/02/2015
- Délibération du 12/01/2015
- Délibération du 11/12/2014
- Délibération du 25/09/2014
- Délibération du 30/06/2014
- Délibération du 12/05/2014
- Délibération du 24/04/2014
- Délibération du 14/04/2014
- Délibération du 20/01/2014
- Délibération du 19/12/2013
- Délibération du 14/11/2013
- Délibération du 26/09/2013
- Délibération du 04/07/2013
- Délibération du 30/05/2013
- Délibération du 11/04/2013
- Délibération du 25/03/2013
- Délibération du 28/02/2013
- Délibération du 21/01/2013
- Délibération du 20/12/2012
- Délibération du 25/10/2012
- Délibération du 20/09/2012
- Délibération du 21/01/2012
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