Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 21 septembre 2023 à 18h30.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Développement économique/habitat/ Urbanisme PLUI
- PLU de Kerlaz – Modification 11° 2 – Bilan de la concertation préalable
- Office de tourisme- Travaux d’aménagement et de rénovation
- SEMBREIZH – Prise de participation au capital et désignation des représentants au sein du conseil d’administration
Finances
- Budget Principal – Décision modificative n° 1
- Budget principal et budgets annexes – Admission en non-valeur – Année 2023
- Garantie d’emprunt « Au vu et au su du contrat » contracté par Espacil Habitat dans le cadre de l’opération de réhabilitation de 4 logements au sein du lotissement Stang Ar Hoat du Juch
- Garantie d’emprunt« Au vu et au su du contrat » contracté par Espacil Habitat dans le cadre de l’opération de réhabilitation de 4 logements au sein du lotissement Foennec Veur de Pouldergat
- Transfert de la compétence« Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal» Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Voirie/ Mobilité
- Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière aux projets de voirie communaux
- Convention de partenariat avec la région Bretagne et les 4 EPCI de l’Ouest Cornouaille portant sur les politiques de mobilité 2023 / 2027 – Autorisation de signature
- Rapport annuel de la délégation de service public TUD’Bus – Année 2022
- Délégation de service public de Transport Public Urbain – Rapport sur le choix du mode de gestion et autorisation de lancement de la procédure
Transitions / Eaux et Assainissement / Environnement déchets
- Fusion de l’enveloppe du dispositif d’aide à l’acquisition de vélo à assistance électrique (VAE) et de l’enveloppe bonus sécurité
- Récupérateur d’eau de pluie-Modification de la date limite pour bénéficier de l’aide communautaire à l’acquisition
- Convention d’audit énergétique de bâtiments communautaires accueillant le siège de la communauté et la pépinière d’entreprises – Autorisation de signature
- Convention de mise à disposition de la parcelle ZX 194 sur la commune de Poullan-sur-mer – Autorisation de signature
- Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement -Année 2022
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2022
