PLU : procédures de modification
PLU de Douarnenez : modification n°4
- Avis de concertation préalable
- Arrêté prescrivant la modification du PLU de Douarnenez
- Délibération de Douarnenez Communauté
- Note de présentation de la modification du PLU de Douarnenez
- Bilan de concertation
- Délibération de bilan de concertation
- Arrêté d’ouverture de l’enquête publique modification du PLU de Douarnenez
- Note de présentation de la modification suite aux avis des Personnes Publiques Associées et de l’Autorité environnementale (PPA et MRAe)
- Evaluation environnementale modification du PLU de Douarnenez
- Synthèse des avis des Personnes Publiques Associées et de l’Autorité environnementale (PPA et MRAe) et éléments de réponse du maître d’ouvrage.
- Avis et conclusion de l’enquête publique.
- Rapport d’enquête.
- PLU version modifiée
PLU de Douarnenez : modification n°5
- Arrêté prescrivant la modification du PLU de Douarnenez
- Délibération de Douarnenez Communauté
- Notice de présentation et évaluation environnementale
- Avis Personne Publique Associée (PPA) et Mission régionale d’Autorité environnementale (MRAe)
- Synthèse avis des PPA et éléments de réponses du maître d’ouvrage
- Bilan de concertation
- Désignation du commissaire enquêteur
- Arrêté ouverture enquête publique
- Panneau enquête publique
- Notice d’enquête publique
- PLU version modifiée
Enquête publique : modifications n°6 et n°7 du PLU de Douarnenez
PLU de Douarnenez : modification n°6
- A – Mention des textes régissant l’enquête publique
- B – Notice de présentation du projet modification n°6
- C – Évaluation environnementale du projet de modification n°6
- D – Avis des Personnes Publiques Associées et de la MRAe
- E – Synthèse avis des Personnes Publiques Associées et de la MRAe et éléments de réponse du maître d’ouvrage.
- F – Actes de procédure : arrêté prescrivant la modification n°6,
délibération soumettant à évaluation environnementale et fixant les modalités de la concertation, bilan de la concertation préalable, arrêté prescrivant l’enquête publique.
PLU de Douarnenez : modification n°7
- A – Mention des textes régissant l’enquête publique
- B – Notice de présentation du projet de modification n°7
- C – Évaluation environnementale du projet de modification n°7
- D – Avis des Personnes Publiques Associées et de la MRAe
- E – Synthèse avis des Personnes Publiques Associées et de la MRAe et éléments de réponse du maître d’ouvrage.
- F – Actes de procédure : arrêté prescrivant la modification n°7,
délibération soumettant à évaluation environnementale et fixant les modalités de la concertation, délibération justifiant l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUhc, bilan de la concertation préalable, arrêté prescrivant l’enquête publique.