Les élus communautaires se réuniront lors du prochain Conseil communautaire qui se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté, le jeudi 9 mail 2026 à 18h00.
La présidence du conseil sera assurée par madame la Présidente, Jocelyne POITEVIN.
Le conseil communautaire est ouvert au public.
Pour consulter la convocation officielle : Convoc_conseil_09_07_2026
À l’ordre du jour
Affaires générales
- Désignation des membres de la SAC Bretagne Ouest Habitat (BOH)
- Création de la Commission accessibilité
- Composition des commissions communautaires
- Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
Finances
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Attribution des subventions de fonctionnement et/ou d’investissement – Exercice 2026
- Instauration de la taxe GEMAPI – Année 2027
- Composition de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Création et composition de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
- Fêtes maritimes 2026 – Demande de subvention exceptionnelle pour le financement d’un ancrage
Ressources humaines
- Mise à jour du tableau des emplois
- Attribution de chèques cadeaux dans le cadre des départs à la retraite
Solidarités – Services à la population
- Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil Ti Moutig
Développement touristique
- Mise en tourisme des aires d’accueil pour camping-cars et vans dans le cadre du schéma d’accueil des camping-cars cornouaillais
Développement économique
- Parc d’activités de la Sainte-Croix à Douarnenez – Acquisition foncière
Habitat – Urbanisme
- Service d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme – Convention entre les communes et Douarnenez Communauté
- Étude pré-opérationnelle OPAH-RU
Mobilité
- Avenant n°2 au contrat de délégation de service public TUD’Bus pour la période 2025-2032
- Communication relative au rapport annuel de la délégation de service public TUD’Bus pour l’exercice 2025
- Mise en place de navettes gratuites et gratuité du réseau TUD’Bus pendant les Fêtes maritimes 2026
- Service de location longue durée de vélos à assistance électrique : acquisition de 15 VAE supplémentaires
Environnement – Transitions
- Projet de Collecte des Emballages Réemployables en Bretagne (CERB) – Engagement dans la phase 2 opérationnelle
- Levée de fonds de la SCIC DISTRO – Achat de parts supplémentaires
- Collecte des biodéchets ménagers assimilés par l’association La Collecte – Aide à la tonne évitée
Eaux – Assainissement
- Acquisition de la parcelle ZD 151 après division parcellaire dans le cadre de la construction d’une station d’épuration à Pouldergat
- Instauration du droit de préemption sur les parcelles de l’aire d’alimentation de captage de Kergaoulédan à Pouldergat
- Approbation d’un protocole d’accord transactionnel relatif aux désordres affectant le revêtement et aux travaux de reprise d’étanchéité des bétons des réservoirs semi-enterrés de Kervignac
- Procédure de retrait de Douarnenez Communauté du Syndicat mixte des eaux du Nord Cap-Sizun
Motion
- Motion de soutien à la Mission Locale du Pays de Cornouaille
