Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 16 juillet 2020, à 18h00.
Considérant l’état de crise sanitaire, le Conseil est ouvert au public dans la limite de 10 personnes maximum. Le port du masque est obligatoire.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
Administration Générale :
- Désignation des représentants de la communauté au sein d’organismes extérieurs
- Désignation des membres des commissions communautaires
- Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’eau et de l’assainissement
- Election des membres de la commission d’appel d’offre
- Désignation des élus siégeant au sein du groupement de commande Douarnenez communauté/CCHPB/CCPBS
- Désignation membres du comité technique et du CHSCT (comité hygiène sécurité et conditions de travail)
- Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
- Droit à la formation des élus communautaires
Finances :
- Vote du taux de TASCOM (Taxe sur les Surfaces Commerciales) 2021
- Décision modificative
Ressources humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois
- Mise à jour du régime indemnitaire
Développement économique/habitat :
- Office public de l’habitat – Douarnenez Habitat – Désignation des membres du Conseil d’administration
Environnement déchets / Eau / Assainissement :
- Demande de raccordement au réseau d’adduction en eau potable à Kersuillec à POULDERGAT et participation par fonds de concours