Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 09 mars 2023 à 18h.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Finances/Marchés – Affaires générales :
- Démission d’une élue de la commune de Poullan-sur-Mer – Remplacement au sein du bureau communautaire
- Démission d’une élue de la commune de Poullan-sur-Mer – Réélection de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
- Versement d’une subvention d’équilibre au budget Développement économique pour l’exercice 2022
- Montant provisoire des attributions de compensation pour l’année 2023
- Vote des comptes de gestion 2022
- Vote des comptes administratifs 2022
- Affectation des résultats 2022
- Vote des taux de fiscalités 2023
- Vote des budgets primitifs 2023
- Nomenclature M57 – Délégation donnée au président pour procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre
- Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Installation de panneaux photovoltaïques au stade aquatique
- Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Mise aux normes et sécurisation des équipements publics – Déchèterie de Lestrivin
Ressources humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois
- Participation à la mutuelle santé des agents
- Revalorisation des tickets restaurants
- Négociations annuelles obligatoires-service eau et assainissement-exercice 2023
Développement économique/habitat :
- Demande de dénomination de commune touristique – Renouvellement
- Office de tourisme – Convention 2023
- Requalification de la ZA de Kéraël – Poullan sur Mer – Convention d’autorisation du domaine public routier et d’entretien avec le Conseil départemental du Finistère
- OPAH mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz 2018 – 2023 – Avenant de prorogation de la convention
- OPAH mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz – Convention de services entre les deux collectivités – Avenant de prorogation
Voirie / mobilité :
- Projet d’aire de covoiturage et d’arrêt de transport collectif à Menez Peulven à Douarnenez – actualisation de la participation financière de la Communauté de Communes
- Règlement d’utilisation des consignes vélos sécurisées mises à disposition par Douarnenez Communauté
Transitions / Eaux et Assainissement / Environnement déchets :
- Renouvellement de l’aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie
- Territoire Engagé pour la Nature, engagement à mener les actions dans les 3 ans
- Acquisition de locaux pour le service eau et assainissement-site Engie boulevard du Général De Gaulle
- Demande de subvention relative à la réhabilitation d’une friche en bâtiment durable sur la commune de Douarnenez
- Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif dans une zone à enjeux sanitaires (PPC / BV Ris / BV plages) pour la période 2023-2024
