Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 17 novembre 2022 à 18h.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Finances/marchés – Affaires générales :
• Décisions modificatives
• Reversement de la taxe d’aménagement des communes membres à Douarnenez communauté à compter du 01/01/2022
• Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2023
• Projet de dissolution de la Société d’économie mixte locale « Société d’Aménagement du Finistère (SAFI) » (Seml SAFI)
• Motion sur les tarifs de l’énergie-septembre 2022 – Mesures d’urgence prix de l’énergie
Ressources humaines :
• Mise à jour du tableau des emplois
• Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion du Finistère (CDG29)
Développement économique/habitat :
• Désignation des dimanches travaillés pour l’année 2023
• Opération « Mon Centre Bourg A un Incroyable Commerce » – Plan de financement et prix de Douarnenez Communauté
• Aménagement de 3 cellules – Bâtiment A du site de Pouldavid – Détermination des loyers des cellules 1 et 3
• Office de Tourisme – Equipement d’accueil hors les murs – Demande de subvention exceptionnelle
Environnement déchets / Transitions / Eaux et Assainissement / voirie :
• Aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie
• Adhésion au Cerema
• Convention de gestion du service d’autopartage KerGo
• Loi Oudin-Santini 1%
