Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 01 octobre 2020, à 18h00.
COVID-19 : Au regard de la capacité d’accueil restreinte de la salle de réunion, l’accueil du public sera limité. Port du masque obligatoire.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
Ordre du jour
Administration Générale :
- Modification des statuts de Douarnenez Communauté suite à la prise de compétence GEMAPI,
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire.
Finances :
- Désignation des membres de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées),
- Désignation des commissaires membres titulaires et suppléants de la CIID (commission intercommunale des impôts directs) – proposition de liste,
- Admission en non-valeur – Budgets Douarnenez Communauté,
- Convention financière avec la ville de Douarnenez pour l’école de musique – Année 2020,
- Requalification et réaménagement du site Ar Veret – Demande de subvention DSIL 2020.
Ressources humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois
- Engagement de jeunes pour effectuer un service civique
- Mise en place du télétravail
- Désignation d’un délégué CNAS
Développement économique/habitat :
- Douarnenez habitat – Délibération de garantie « Au vu et au su du contrat » Opération 6, rue Louis Pasteur à Douarnenez – 2020 – Douarnenez Habitat,
- Réhabilitation de la cité de Kermarron-versement de subvention à Douarnenez habitat-prorogation de la convention,
- Contribution exceptionnelle de Douarnenez communauté au SIOCA – Financement étude CEREMA sur les mobilités,
- Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local(DSIL) : Réhabilitation d’une friche industrielle – Port du Rosmeur – Douarnenez ; Requalification de la ZA de Keraël – Poullan Sur Mer ; Extension de la ZI de Lannugat – Douarnenez,
- Convention de programmation et de suivi des déploiements FITH – Douarnenez.
Voirie :
- Désignation des membres de la commission d’accessibilité
Environnement déchets /Eaux et Assainissement :
- Rapport annuel déchets,
- Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère – Interconnexion des réseaux Eau Potable Nord Ouest Cornouaille et Sécurisation du Goyen,
- Validation des statuts modifiés de l’EPAB / adhésion de nouveaux membres au syndicat mixte « Etablissement public d’aménagement et de gestion de la baie de Douarnenez » (EPAB),
- Désignation d’un délégué supplémentaire au Syndicat Nord Cap Sizun,
- Eau potable – Projet de boisement « Breizh Forêt Bois 2 »,
- Projet d’avenant N°1 – Marché de services pour la surveillance et l’entretien de la station d’épuration de POULIC AN AOD de DOUARNENEZ,
- Rapports annuels sur le prix et la qualité du service : DSP de l’eau sur la commune de Kerlaz ; DSP de l’eau sur la commune de Poullan sur Mer ; DSP de l’assainissement collectif sur la commune de Kerlaz.
