Publié le 14 décembre 2020

    Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 17 décembre 2020, à 18h00.

    COVID-19 : L’Etat de crise sanitaire ne permet pas l’accueil du public lors du Conseil communautaire.

    Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.

    Ordre du jour

    Finances :

    • Fonds de concours 2020 – Travaux de voirie 2020,
    • Décisions modificatives,
    • Requalification et réaménagement du site Ar Veret – Demande de DETR 2021,
    • Réhabilitation d’une friche industrielle – Port du Rosmeur – Douarnenez – Demande de subvention DETR.

    Voirie :

    • Tarification de main d’œuvre et matériel de voirie 2021.

    Environnement déchets /Eaux et Assainissement :

    • Redevance Ordures Ménagères – Tarifs 2021,
    • Modification des statuts de VALCOR – syndicat de traitement des déchets ménagers,
    • Tarifs Eaux et Assainissement 2021,
    • Tarifs des prestations Eaux et Assainissement 2021,
    • Proposition de modification de la redevance Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) 2021,
    • Prise d’eau de la réserve brute de Keratry à Douarnenez – Approbation des périmètres de protection et demande d’ouverture de l’enquête d’utilité publique en vue de l’instauration de ces périmètres de protection,
    • Construction d’un château d’eau à la Croix Neuve – LE JUCH – Acquisition d’une parcelle supplémentaire à M et Mme SIBERIL,
    • RPQS Eau potable 2019 pour Le Juch et Pouldergat.

    Développement économique/habitat :

    • OPAC Quimper Cornouaille – Délibération de garantie « Au vu et au su du contrat » – Opération «Le bourg» à Kerlaz,
    • Douarnenez habitat – Délibération de garantie « Au vu et au su des contrats », Opération « Résidence LA MARINE » – 46, rue Henri Barbusse – Douarnenez,
    • Pépinière d’entreprises – Suppression temporaire du Forfait services,
    • Partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Finistère,
    • Dénomination de commune touristique – Renouvellement,
    • Pass Commerce et Artisanat – Numérique,
    • Devenir de l’office public d’habitat Douarnenez habitat-obligations loi ELAN.

    Questions diverses

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