Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 25 mars 2021 à 18h.
COVID-19 : L’Etat de crise sanitaire ne permet pas l’accueil du public lors du Conseil communautaire.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
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ORDRE DU JOUR
Finances / Marchés publics :
- Versement d’une subvention d’équilibre au budget Développement économique-exercice 2020
- Vote des comptes de gestion 2020
- Vote des comptes administratifs 2020
- Affectation des résultats 2020
- Vote des taux de fiscalités 2021
- Vote des budgets primitifs 2021
- Travaux de construction d’un Stade aquatique – Avenants de travaux
- Dispositif « petites villes de demain » – signature de la convention d’adhésion
- Aire d’accueil des gens du voyage de Pénity – Travaux de rénovation – Demande de subvention « Plan de relance 2021 »
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Ressources humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois
- Mise à jour du régime indemnitaire
- Agents en contrat de droit privé au sein du SPIC eau et assainissement – Négociation annuelle pour 2021
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Voirie :
- Mobilités – Prise de compétence
- Convention de délégation de maitrise d’ouvrage voirie et eaux pluviales – Aménagement du bourg de Kerlaz
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Environnement déchets /Eaux et Assainissement :
- Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère – Etude de délimitation de l’aire d’alimentation du captage de Kerstrat à Pouldergat et de sa vulnérabilité
- Participation à la formation professionnelle pour les salariés de droit privé du SPIC
- Modification du règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
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Développement économique/habitat :
- Acquisition d’un ensemble immobilier – ZI de Pouldavid – Douarnenez
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Service à la population – Jeunesse – Stade aquatique :
- Compétence Jeunesse – Convention d’objectifs annuelle 2021
- Stade aquatique – Règlement intérieur et précision sur la tarification
- Travaux : IRVE Plaine des sports Douarnenez Communauté- Programme 2021
- Convention d’occupation du domaine public communal – installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
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