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Conseil communautaire

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3 février 2020
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conseil communautaire

Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 06 février 2020, à 18h00. Les conseils sont ouverts au public.

Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.

Ordre du jour du conseil :

Finances :

  • Affectation des résultats 2019 – Reprise anticipée des résultats
  • Vote des taux de fiscalité directe 2020
  • Subventions 2020
  • Budgets primitifs 2020

Ressources humaines :

  • Mise à jour du tableau des emplois
  • Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
  • Compte-Epargne Temps – Evolution des conditions d’utilisation
  • Agents en contrat de droit privé au sein du SPIC eau et assainissement : Définition des conditions d’évolutions salariales (négociation annuelle, grille d’avancement…)

Développement économique/habitat :

  • Evolution du dispositif « Clé accession » (Prêt à 0% communautaire)
  • Atelier artisanal de Kéraël – Détermination du loyer
  • Labellisation Base VTT Ouest Cornouaille – Convention
  • Randonnée – Circuits PR – Modification de tracés et inscription au PDIPR
  • Office de tourisme – Convention 2020

Environnement déchets / Eau / Assainissement :

  • Adhésion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud au VALCOR
  • Avenants aux conventions d’occupation des dômes des châteaux d’eau de Kervignac (Douarnenez ) et de la Croix Neuve (Le Juch)
  • Avenant N°2 au contrat de délégation du service public d’eau potable du Syndicat des Eaux du Nord Cap Sizun
  • Convention de facturation et de recouvrement des redevances et taxes Assainissement Collectif (Commune de Poullan sur Mer)
  • Demande de raccordement au réseau d’adduction en eau potable et participation par fonds de concours – Fixation d’une durée de validé de 6 mois

Administration générale :

  • Convention Territoriale Globale (CTG) – CAF du Finistère / Conseil départemental du Finistère-Douarnenez communauté / Communes de Douarnenez, Poullan sur mer, Pouldergat, Kerlaz et Le Juch
  • Modification des statuts du SIOCA (syndicat intercommunautaire Ouest Cornouaille aménagement)
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Contactez-nous !

75 Rue Ar veret
CS 60007
29177 Douarnenez Cedex
Tél : 02 98 74 48 50
Fax : 02 98 74 48 54
Courriel : 
accueil@douarnenez-communaute.fr

 

Horaires

Ouvert au public, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.

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