Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 06 février 2020, à 18h00. Les conseils sont ouverts au public.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
Ordre du jour du conseil :
Finances :
- Affectation des résultats 2019 – Reprise anticipée des résultats
- Vote des taux de fiscalité directe 2020
- Subventions 2020
- Budgets primitifs 2020
Ressources humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois
- Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
- Compte-Epargne Temps – Evolution des conditions d’utilisation
- Agents en contrat de droit privé au sein du SPIC eau et assainissement : Définition des conditions d’évolutions salariales (négociation annuelle, grille d’avancement…)
Développement économique/habitat :
- Evolution du dispositif « Clé accession » (Prêt à 0% communautaire)
- Atelier artisanal de Kéraël – Détermination du loyer
- Labellisation Base VTT Ouest Cornouaille – Convention
- Randonnée – Circuits PR – Modification de tracés et inscription au PDIPR
- Office de tourisme – Convention 2020
Environnement déchets / Eau / Assainissement :
- Adhésion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud au VALCOR
- Avenants aux conventions d’occupation des dômes des châteaux d’eau de Kervignac (Douarnenez ) et de la Croix Neuve (Le Juch)
- Avenant N°2 au contrat de délégation du service public d’eau potable du Syndicat des Eaux du Nord Cap Sizun
- Convention de facturation et de recouvrement des redevances et taxes Assainissement Collectif (Commune de Poullan sur Mer)
- Demande de raccordement au réseau d’adduction en eau potable et participation par fonds de concours – Fixation d’une durée de validé de 6 mois
Administration générale :
- Convention Territoriale Globale (CTG) – CAF du Finistère / Conseil départemental du Finistère-Douarnenez communauté / Communes de Douarnenez, Poullan sur mer, Pouldergat, Kerlaz et Le Juch
- Modification des statuts du SIOCA (syndicat intercommunautaire Ouest Cornouaille aménagement)
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Du samedi 03 avril au dimanche 14 novembre 2021, la circulation sur les quais du Rosmeur sera strictement réservée aux piétons de 11h00 à 3h00 du matin, en respectant les directives d’Etat imposées par la période de crise sanitaire. La circulation des véhicules sera interdite sur les quais, sauf pour les services techniques, les urgences et la sécurité. La piétonisation sera étendue, du 14 novembre 2021 au 02 janvier 2022 inclus, aux week-ends, aux jours fériés et pendant les vacances scolaires de fin d’année.
