Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 23 novembre 2023 à 18h00.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Finances/Marchés – Affaires générales – RH :
- DE 105-2023 – Garantie d’emprunt « au vu et au su du contrat » contracté par Douarnenez Habitat dans le cadre de l’opération d’acquisition de 18 logements en PSLA au sein de la zone de Toubalan à Douarnenez
- DE 106-2023 – Projet de construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie à Douarnenez – Principe du recours à la garantie d’emprunt
- DE 107-2023 – Mise à jour du tableau des emplois
- DE 108-2023 – Mise à jour du régime indemnitaire de certaines astreintes
Social / Services à la population – Petite enfance :
- DE 109-2023 – Règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite enfance – Modification
Développement économique / habitat / urbanisme :
- DE 110-2023 – Conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne – Avis sur sa composition
Voirie / Mobilités :
- DE 111-2023 – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement du quartier des Sables Blancs – Approbation et autorisation de signature
- DE 112-2023 – Tarification de main d’œuvre et matériel de voirie – Année 2024
- DE 113-2023 – Contrat de délégation de service public TUD’Bus – Avenant n° 3
