Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 26 novembre 2020, à 18h00.
COVID-19 : L’Etat de crise sanitaire ne permet pas l’accueil du public lors du Conseil communautaire.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
Ordre du jour
Finances :
- Contrats d’assurance de Douarnenez communauté – 2021-2024,
- Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec la CCPBS et la CCHPB pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Pénity,
- Attribution de compensation 2020,
- Fonds de concours piscine 2020,
- Décisions modificatives,
- Subventions ULAMIR, MJC Centre social Ti An Dud – Convention Participation financière- 2020,
- Fixation du mode de durée d’amortissement des immobilisations,
- Autorisation d’engagement et de mandatement sur l’exercice 2021.
Ressources humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois,
- Convention de mise à disposition du service propreté de Douarnenez Communauté auprès de la Ville de Douarnenez.
Développement économique/habitat :
- Désignation des dimanches travaillés pour l’année 2021,
- Programmation logements locatifs sociaux 2021 (Orientations 1 et 3 du PLH),
- Prolongation de la durée de l’actuelle convention cadre d’action foncière avec l’Établissement Public Foncier de Bretagne.
Environnement déchets /Eaux et Assainissement :
- Désignation d’un nouveau délégué de Pouldergat au SPIC Eau et Assainissement,
- Demande de subvention – Etude technico-économique de choix de filières de traitement eaux usées et actualisation du zonage assainissement commune de POULDERGAT,
- Avenant N°1 à la convention de partenariat pour le projet de château d’eau et des réseaux d’eau potable sur le secteur du Moulin (La Croix Neuve au Juch).
