Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le mercredi 10 mai 2023 à 18h.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Finances/Marchés – Affaires générales / RH :
- Vote des budgets primitifs 2023
- Nomenclature M57 – Délégation donnée au président pour procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre
- Détermination du nombre de Vice-Présidents et du nombre de membres du bureau
- Election 7ème Vice-Président
- Régime indemnitaire de la Présidente, des Vice-Président(e)s et des conseillers délégué(e)s
Développement économique/habitat :
- Office de tourisme – Convention 2023
- OPAH mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz 2018 – 2023 – Avenant de prorogation de la convention
- OPAH mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz – Convention de services entre les deux collectivités – Avenant de prorogation
Voirie / mobilité :
- Projet d’aire de covoiturage et d’arrêt de transport collectif à Menez Peulven à Douarnenez – actualisation de la participation financière de la Communauté de Communes
Transitions / Eaux et Assainissement / Environnement déchets :
- Renouvellement de l’aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie
- Territoire Engagé pour la Nature, engagement à mener les actions dans les 3 ans
- Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif dans une zone à enjeux sanitaires (PPC / BV Ris / BV plages) pour la période 2023-2024
Instances, commissions – Désignations :
- Désignation des membres des commissions communautaires
- Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’eau et de l’assainissement
- Désignation de la commission d’appel d’offres (CAO) et des membres du groupe de la commande publique
- Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Création et désignation de la commission de délégation de service public (CDSP)
- Désignation des élus siégeant au sein du groupement de commande Douarnenez communauté/CCHPB/CCPBS
- Désignation des Elus à siéger au Comité social territorial (CST) et à la formation spécialisée du Comité en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT)
- Office public de l’habitat – Douarnenez Habitat – Désignation des membres du Conseil d’administration
- Modification des élus représentant Douarnenez Communauté au comité des partenaires de la mobilité
- Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs
