PLU de Douarnenez : modification n°4
- Avis de concertation préalable
- Arrêté prescrivant la modification du PLU de Douarnenez
- Délibération de Douarnenez Communauté
- Note de présentation de la modification du PLU de Douarnenez
- Bilan de concertation
- Délibération de bilan de concertation
- Arrêté d’ouverture de l’enquête publique modification du PLU de Douarnenez
- Note de présentation de la modification suite aux avis des Personnes Publiques Associées et de l’Autorité environnementale (PPA et MRAe)
- Evaluation environnementale modification du PLU de Douarnenez
- Synthèse des avis des Personnes Publiques Associées et de l’Autorité environnementale (PPA et MRAe) et éléments de réponse du maître d’ouvrage.
- Avis et conclusion de l’enquête publique.
- Rapport d’enquête.
- PLU version modifiée
PLU de Douarnenez : modification n°5
- Arrêté prescrivant la modification du PLU de Douarnenez
- Délibération de Douarnenez Communauté
- Notice de présentation et évaluation environnementale
- Avis Personne Publique Associée (PPA) et Mission régionale d’Autorité environnementale (MRAe)
- Synthèse avis des PPA et éléments de réponses du maître d’ouvrage
- Bilan de concertation
- Désignation du commissaire enquêteur
- Arrêté ouverture enquête publique
- Panneau enquête publique
- Notice d’enquête publique
PLU de Douarnenez : modification n°6
- Arrêté prescrivant la modification du PLU de Douarnenez
- Délibération de Douarnenez Communauté