Les élus communautaires se réuniront lors du prochain Conseil communautaire qui se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté, le mercredi 23 septembre 2026 à 18h00.
La présidence du conseil sera assurée par madame la Présidente, Jocelyne POITEVIN.
Le conseil communautaire est ouvert au public.
À l’ordre du jour
Affaires générales
- Règlement intérieur de Douarnenez communauté
- Pacte de gouvernance de Douarnenez Communauté – Décision relative à son élaboration
- Salle multisports de Bréhuel – Approbation de la convention de gestion avec la Ville de Douarnenez
Ressources – Finances – Ressources Humaines
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Année 2026 – Budget principal et budgets annexes
- Révision des bases minimum de cotisation foncière des entreprises (CFE) – Année 2027
- Tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire
Solidarités – Services à la population
- Reversement par la Ville de Douarnenez à Douarnenez Communauté de la compensation financière de l’État au titre de l’exercice des compétences d’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant – Exercices 2025 et 2026
- Sollicitation de l’avis des membres du Conseil communautaire pour la poursuite de la réflexion engagée autour du Pôle Santé
- Dépôt d’une candidature Erasmus+ – KA155 « DiscoverEU Inclusion »
Développement touristique
- Acquisition de l’ensemble immobilier hébergeant l’office de tourisme
- Office de tourisme du Pays de Douarnenez – Attribution de subventions
Aménagement – Urbanisme – Habitat – Mobilité
- Approbation de la modification n°6 du Plan local d’Urbanisme (PLU) de Douarnenez
- Approbation de la modification n°7 du Plan local d’Urbanisme (PLU) de Douarnenez
- Renouvellement de la composition du comité des partenaires de la mobilité
- Soutien au développement d’infrastructures cyclables attractives, connectées aux grands itinéraires régionaux » – Demande de subvention
Environnement – Transitions
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés (RPQS)– Année 2025
- Audit sur le service rendu aux professionnels avec des solutions d’optimisation économique et d’amélioration de performances environnementales
Eaux – Assainissement
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Eaux et Assainissement (RPQS)– Année 2025
- Tarifs eau et assainissement 2027
