Publié le 18 septembre 2026

    Les élus communautaires se réuniront lors du prochain Conseil communautaire qui se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté, le mercredi 23 septembre 2026 à 18h00.

    La présidence du conseil sera assurée par madame la Présidente, Jocelyne POITEVIN.

    👉 Le conseil communautaire est ouvert au public.

    > Consulter la convocation officielle

    À l’ordre du jour

    Affaires générales
    • Règlement intérieur de Douarnenez communauté
    • Pacte de gouvernance de Douarnenez Communauté – Décision relative à son élaboration
    • Salle multisports de Bréhuel – Approbation de la convention de gestion avec la Ville de Douarnenez
    Ressources – Finances – Ressources Humaines
    • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Année 2026 – Budget principal et budgets annexes
    • Révision des bases minimum de cotisation foncière des entreprises (CFE) – Année 2027
    • Tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire
    Solidarités – Services à la population
    • Reversement par la Ville de Douarnenez à Douarnenez Communauté de la compensation financière de l’État au titre de l’exercice des compétences d’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant – Exercices 2025 et 2026
    • Sollicitation de l’avis des membres du Conseil communautaire pour la poursuite de la réflexion engagée autour du Pôle Santé
    • Dépôt d’une candidature Erasmus+ – KA155 « DiscoverEU Inclusion »
    Développement touristique
    • Acquisition de l’ensemble immobilier hébergeant l’office de tourisme
    • Office de tourisme du Pays de Douarnenez – Attribution de subventions
    Aménagement – Urbanisme – Habitat – Mobilité
    • Approbation de la modification n°6 du Plan local d’Urbanisme (PLU) de Douarnenez
    • Approbation de la modification n°7 du Plan local d’Urbanisme (PLU) de Douarnenez
    • Renouvellement de la composition du comité des partenaires de la mobilité
    • Soutien au développement d’infrastructures cyclables attractives, connectées aux grands itinéraires régionaux » – Demande de subvention
    Environnement – Transitions
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés (RPQS)– Année 2025
    • Audit sur le service rendu aux professionnels avec des solutions d’optimisation économique et d’amélioration de performances environnementales
    Eaux – Assainissement
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Eaux et Assainissement (RPQS)– Année 2025
    • Tarifs eau et assainissement 2027
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