En raison des conditions météorologiques, le Conseil communautaire, initialement programmé ce jeudi 11 février 2021à 18h00, a été décalé et se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le samedi 20 février à 10h.
COVID-19 : L’Etat de crise sanitaire ne permet pas l’accueil du public lors du Conseil communautaire.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
Ordre du jour
Finances :
- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2021,
- Tarification Stade aquatique 2021.
Urbanisme et PLUI :
- Subvention d’équipement des Communautés de Communes de l’Ouest Cornouaille au SIOCA-MOS modèle d’occupation des sols.
Développement économique/habitat :
- Parc d’activités de Kermenez – Vente du lot n°4,
- Parc d’activités de Lannugat Nord – Vente du lot n°18,
- Programmation logements locatifs sociaux 2021 (Orientations 1 et 3 du PLH) – Annulation délibération du 26/11/2020,
- Occupation de terrain par une mission évangélique – Indemnisation propriétaire.
Environnement déchets / Transitions / Eaux et Assainissement :
- Création d’un centre de transfert des déchets recyclables par VALCOR – Plan de financement,
- Convention de collecte séparée des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques – Convention de reprise des lampes usagées,
- Candidature à l’appel à projets « Projet Alimentaire Territorial »,
- Demande de participation pour un raccordement au réseau public d’eau potable,
- Modification des règlements de service d’eau potable et d’assainissement collectif,
- Demande d’indemnisation des exploitants concernés par le chantier de transfert des effluents des eaux usées de Poullan sur Mer à Douarnenez,
- Demande d’engagement à suivre le guide de protection des ressources en eau.
Social, services à la population (petite enfance, jeunesse) :
- Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite enfance.
