Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 01 juillet 2021 à 18h.
Conseil ouvert au public (10 personnes maximum).
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ORDRE DU JOUR
Environnement déchets /Eaux et Assainissement :
- Modification du règlement du service public d’assainissement non collectif
- Pénalités financières SPANC – Exonération
Affaires générales – Finances – Marchés publics :
- Mobilité – modification des statuts de la communauté
- Décisions modificatives
- Tarif exceptionnel d’entrée au Stade aquatique de Douarnenez Communauté en lien avec le Forum des associations
- Occupation de terrain par une mission évangélique en 2019 – Protocole d’accord
Ressources Humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois
- Mise à jour du régime indemnitaire
- Instauration d’un forfait mobilité durable
Développement économique/habitat :
- PLU de Poullan sur Mer – Modification simplifiée n°1 – Avis
- Parc d’activités de Kermenez – Vente du lot n°7
