Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 27 janvier 2022 à 18h.
Conseil ouvert au public (10 personnes maximum).
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Finances/marchés – Affaires générales – RH :
- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Décision de procéder à la révision libre de l’attribution de compensation Voirie
- Versement d’une subvention d’équilibre au budget Développement économique pour l’année 2021
- Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
- Dispositif “ Jobs été pour mineurs” – Demande de subvention
- Ypodo, application de signalement et de communication – Convention de partenariat avec Les Sentinelles du Web (GingerForge) à Douarnenez
Développement économique/habitat/Gens du voyage :
- Règlement de l’aire des gens du voyage – Modification
- Etude pré-opérationnelle en vue de la future Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat : autorisation au Président à lancer l’étude pré-opérationnelle
- Fichier commun de la demande locative du Finistère – Adhésion et participation (2022-2024)
- Programmation logements locatifs sociaux 2022 (Orientations 1 et 3 du PLH)
- PLU de Douarnenez – Modification simplifiée n°3 – Avis
- Office de Tourisme du Pays de Douarnenez Travaux d’aménagement – Demande de subvention DETR
- Réhabilitation d’un site industriel – ZI de Pouldavid – Douarnenez – Aménagement du bâtiment A – Démolition de bâtiments vétustes – Demande de subvention DETR
Environnement déchets / Transitions / Eaux et Assainissement :
- Travaux d’assainissement-bassin versant du Ris-restructuration des réseaux – Demande de subvention DETR
