Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 12 mai 2022 à 18h.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Finances/marchés – Affaires générales :
• Désignation au sein de diverses commissions – Remplacement de M. Christian ABGUILLERM
• Désignation d’un nouveau suppléant au sein du groupement de commande Douarnenez communauté/CCHPB/CCPBS – Remplacement de M. Christian ABGUILLERM
• Désignation d’un nouveau membre siégeant au Comité Technique – Remplacement de Monsieur Christian ABGUILLERM
• Désignation d’un nouveau membre siégeant au CHSCT – Remplacement de Monsieur Christian ABGUILLERM
• Construction d’un centre aquatique communautaire – Lot n°7 : Serrurerie
• Marché « Suivi-animation d’une Opération d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain Centre-ville de Douarnenez » (sur table, CAO le 2/05/2022)
• Vote des subventions 2022
Ressources humaines :
• Exercice du Dialogue social pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022 – Création d’un Comité Social Territorial (collectivités de plus de 50 agents)
Développement économique/habitat :
• Douarnenez habitat – Délibération de garantie « Au vu et au su du contrat » – Opération 6, rue Charles de Foucauld – Douarnenez Habitat
• Regroupement des organismes HLM FINISTERE HABITAT, DOUARNENEZ HABITAT et l’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE sous forme d’une société de coordination
Environnement déchets / Transitions / Eaux et Assainissement :
• Projet de véloroute V45 : modification du tracé et maitrise d’ouvrage
• Loi Oudin-Santini 1 %
• Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle ZX 82 à Poullan sur Mer (PPR Kergaoulédan) à M COSQUER Emmanuel, apiculteur
• Achat parcelle ZN 16 Douarnenez aux consorts LE MAT (PPR Keratry)
• Achat parcelle ZD 5 et ZD 7 Kerlaz à M LE BRUSQ Ronan (PPR Keratry)
• Convention de prestation EPAB, création de talus / travaux bocagers PPR Keratry
• Achat parcelle ZC 157 Pouldergat à Terra-Immo dans le cadre du lotissement « les Vergers de Kerguesten »
Social, services à la population (petite enfance, jeunesse) :
• Demandes de Labellisation « crèche à vocation d’insertion professionnelle » AVIP pour le Multiaccueil pour la période de 2022-2023
• Convention Territoriale Globale (CTG) – Plan de transition
