Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 13 octobre 2022 à 18h.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Finances/Marchés – Affaires générales – RH :
• Renouvellement du charbon actif en grain de trois unités de production – Autorisation au président de signer les marchés,
• Décisions modificatives,
• Taux de versement mobilités pour l’exercice 2023,
• Convention financière avec la ville de Douarnenez pour l’école de musique – Année 2022,
• Clôture du budget Assainissement DSP,
• Admission en non-valeur – Budgets Douarnenez Communauté.
Développement économique/habitat :
• Acquisition parcelle BIR HAKEIM – Projet Résidence Habitat Jeunes,
• Lancement de l’inventaire des zones d’activités économiques prévu à l’article L.318-8-2 du Code de l’urbanisme,
• Demande de subvention – ADIE,
• Commission Mer et Littoral (QCD) de la nouvelle programmation DLAL FEAMPA 2021-2027 – Désignation des membres (titulaire et suppléant).
Voirie :
• Création du comité des partenaires de la mobilité.
Transitions / Eaux et Assainissement / Environnement déchets :
• Convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement à la mise en œuvre du décret Eco Energie Tertiaire,
• Subventions suite à l’appel à projets citoyens Transitions,
• Réalisation d’un catalogue des producteurs en circuits courts des territoires de Douarnenez Communauté et de la Communauté de Communes Cap Sizun-Pointe du Raz,
• Adhésion à l’association RESECO,
• Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif de Douarnenez Communauté, Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service DSP de l’eau potable du syndicat des Eaux du Nord Cap Sizun, Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service DSP de l’assainissement collectif sur la commune du Juch,
• Délégation pour le montage et la mise en place de plans d’actions visant à réduire les pollutions diffuses sur les AAC de Kerstrat et Kergaoulédan
• Demande de subvention liée à la mise en place des aires d’alimentation de captage de Kerstrat et Kergaoulédan par arrêtés préfectoraux
• Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Petite enfance / jeunesse :
• Règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite enfance – Modification
