Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 15 décembre 2022 à 18h.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
ORDRE DU JOUR
Affaires générales – Finances – Marchés publics :
• Adoption d’un règlement budgétaire et financier
• Fixation du mode de gestion des durées d’amortissement
• Procédure de désaffectation des biens mis à disposition
• Mise à la réforme de biens du budget principal et des budgets annexes
• Provisions comptables pour créances douteuses
• Montant définitif des attributions de compensation pour l’année 2022
• Demande de subvention – MISSION LOCALE
• Désignation de représentants au SIOCA
• Renouvellement du conseil de gestion du parc marin d’Iroise – Désignations
• Adhésion à la convention de participation « mutuelle » de la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT)
Développement économique/habitat :
• Construction d’une Résidence Habitat Jeunes Demande de subvention DETR 2023
• Rénovation de l’office de tourisme du Pays de Douarnenez Demande de subvention DETR 2023
• OPAH « Mieux chez soi » Avenant de prorogation – Accord de principe
• ESPACIL HABITAT SA HLM – Délibération de garantie « Au vu et au su du contrat » Opération de réhabilitation de 4 logements – Lotissement Stang ar Hoat – Le Juch
• Compétence Tourisme – Renfort de moyens Mise à disposition de la Directrice de l’office de tourisme à Douarnenez Communauté
• Aménagement de 3 cellules – Bâtiment A du site de Pouldavid Loyers des cellules 1 et 3 – Correction délibération DE 110-2022 du 17/11/2022
Transitions / Voirie – Mobilité/ / Eaux et Assainissement / Environnement déchets :
• Renouvellement du dispositif d’aide à l’acquisition de vélo à assistance électrique (VAE)
• Travaux d’aménagement de trois rues du centre-ville de Douarnenez Demande de DETR 2023
• Tarification de main d’œuvre et matériel de voirie 2023
• Tarifs TUD’Bus 2023
• Validation de la Stratégie Mobilité Ouest Cornouaille (STRAMOC)
• Demande de subvention relative à la sécurisation de l’alimentation en eau potable du territoire de Douarnenez-Communauté
• Convention de portage du Réseau des Acteurs de la Gestion Intégrée des Eaux de l’Ouest (REDAGIEO)
• Projet de préemption sur le périmètre de protection 1 de la prise d’eau de Keratry
• Tarifs de prestations eau et assainissement 2023
• Tarifs de redevance service public d’assainissement non collectif 2023
• Signature du contrat territorial 2023-2025 OUESCO par Douarnenez Communauté
• Tarifs eau et assainissement 2023
• Contrat pour la reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers ainsi que des déchets issus des lampes collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
• Règlement intérieur des déchèteries
• Redevance d’enlèvement des Ordures Ménagères – Tarifs 2023
