Publié le 14 mars 2023 par Douarnenez Communauté

    Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le lundi 20 mars 2023 à 18h.

    Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.

    ORDRE DU JOUR

    Finances/Marchés – Affaires générales :

    • Nomenclature M57 – Délégation donnée au président pour procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre
    • Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Installation de panneaux photovoltaïques au stade aquatique
    • Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 – Mise aux normes et sécurisation des équipements publics – Déchèterie de Lestrivin
    • Acquisition de locaux pour le service eau et assainissement-site Engie boulevard du Général De Gaulle
    • Demande de subvention relative à la réhabilitation d’une friche en bâtiment durable sur la commune de Douarnenez
    • Vote des budgets primitifs 2023

    Ressources humaines :

    • Mise à jour du tableau des emplois
    • Participation à la mutuelle santé des agents
    • Revalorisation des tickets restaurants
    • Négociations annuelles obligatoires-service eau et assainissement-exercice 2023

    Développement économique/habitat :

    • Office de tourisme – Convention 2023
    • OPAH mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz 2018 – 2023 – Avenant de prorogation de la convention
    • OPAH mutualisée Pays de Douarnenez – Cap Sizun Pointe du Raz – Convention de services entre les deux collectivités – Avenant de prorogation

    Voirie / mobilité :

    Projet d’aire de covoiturage et d’arrêt de transport collectif à Menez Peulven à Douarnenez – actualisation de la participation financière de la Communauté de Communes

    Transitions / Eaux et Assainissement / Environnement déchets :

    • Renouvellement de l’aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie
    • Territoire Engagé pour la Nature, engagement à mener les actions dans les 3 ans
    • Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif dans une zone à enjeux sanitaires (PPC / BV Ris / BV plages) pour la période 2023-2024
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