Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 06 juillet 2023 à 18h.
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ORDRE DU JOUR
Finances/Marchés – Affaires générales – RH :
- Installation d’un nouveau conseiller communautaire,
- Désignation au sein de diverses commissions – Remplacement d’un conseiller démissionnaire,
- Désignation d’un élu pour remplacer un conseiller communautaire démissionnaire au sein du conseil d’exploitation de l’eau et de l’assainissement,
- Office public de l’habitat – Douarnenez Habitat – Désignation des membres du Conseil d’administration,
- Désignation au sein des délégations extérieures – Remplacement d’un conseiller communautaire démissionnaire au Parc marin d’Iroise,
- Désignation au sein des délégations extérieures – Comité de programmation LEADER,
- Garantie d’emprunt « Au vu et au su du contrat » – Opération « 18 logements en VEFA à KER CACHOU » – Le Logis Breton,
- Mise à jour du tableau des emplois,
- Télétravail – évolutions des conditions de mise en œuvre.
Développement économique/habitat :
- Friches au port du Rosmeur – Travaux de démolition – Participation financière,
- Association ABI 29 – Demande de suspension de loyer.
Voirie / mobilité :
- Désignation des membres de la commission d’accessibilité,
- Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public TUD’Bus,
- Conditions de prise en gestion de voiries supplémentaires.
Transitions / Eaux et Assainissement / Environnement déchets :
- Attribution de subvention pour l’exercice 2023 dans le cadre de la loi Oudin-Santini,
- Transfert des biens du Syndicat des Eaux du Pen Ar Goyen à Douarnenez Communauté,
- Tenue des travaux et demande de subventions liées à la continuité écologique de la prise d’eau de Kératry,
- Avis sur l’instauration d’un Espace Naturel Sensible par le Département sur la vallée du Ris,
- Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique.
