Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 06 février 2020, à 18h00. Les conseils sont ouverts au public.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
Ordre du jour du conseil :
Finances :
- Affectation des résultats 2019 – Reprise anticipée des résultats
- Vote des taux de fiscalité directe 2020
- Subventions 2020
- Budgets primitifs 2020
Ressources humaines :
- Mise à jour du tableau des emplois
- Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
- Compte-Epargne Temps – Evolution des conditions d’utilisation
- Agents en contrat de droit privé au sein du SPIC eau et assainissement : Définition des conditions d’évolutions salariales (négociation annuelle, grille d’avancement…)
Développement économique/habitat :
- Evolution du dispositif « Clé accession » (Prêt à 0% communautaire)
- Atelier artisanal de Kéraël – Détermination du loyer
- Labellisation Base VTT Ouest Cornouaille – Convention
- Randonnée – Circuits PR – Modification de tracés et inscription au PDIPR
- Office de tourisme – Convention 2020
Environnement déchets / Eau / Assainissement :
- Adhésion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud au VALCOR
- Avenants aux conventions d’occupation des dômes des châteaux d’eau de Kervignac (Douarnenez ) et de la Croix Neuve (Le Juch)
- Avenant N°2 au contrat de délégation du service public d’eau potable du Syndicat des Eaux du Nord Cap Sizun
- Convention de facturation et de recouvrement des redevances et taxes Assainissement Collectif (Commune de Poullan sur Mer)
- Demande de raccordement au réseau d’adduction en eau potable et participation par fonds de concours – Fixation d’une durée de validé de 6 mois
Administration générale :
- Convention Territoriale Globale (CTG) – CAF du Finistère / Conseil départemental du Finistère-Douarnenez communauté / Communes de Douarnenez, Poullan sur mer, Pouldergat, Kerlaz et Le Juch
- Modification des statuts du SIOCA (syndicat intercommunautaire Ouest Cornouaille aménagement)