Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 17 décembre 2020, à 18h00.
COVID-19 : L’Etat de crise sanitaire ne permet pas l’accueil du public lors du Conseil communautaire.
Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.
Ordre du jour
Finances :
- Fonds de concours 2020 – Travaux de voirie 2020,
- Décisions modificatives,
- Requalification et réaménagement du site Ar Veret – Demande de DETR 2021,
- Réhabilitation d’une friche industrielle – Port du Rosmeur – Douarnenez – Demande de subvention DETR.
Voirie :
- Tarification de main d’œuvre et matériel de voirie 2021.
Environnement déchets /Eaux et Assainissement :
- Redevance Ordures Ménagères – Tarifs 2021,
- Modification des statuts de VALCOR – syndicat de traitement des déchets ménagers,
- Tarifs Eaux et Assainissement 2021,
- Tarifs des prestations Eaux et Assainissement 2021,
- Proposition de modification de la redevance Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) 2021,
- Prise d’eau de la réserve brute de Keratry à Douarnenez – Approbation des périmètres de protection et demande d’ouverture de l’enquête d’utilité publique en vue de l’instauration de ces périmètres de protection,
- Construction d’un château d’eau à la Croix Neuve – LE JUCH – Acquisition d’une parcelle supplémentaire à M et Mme SIBERIL,
- RPQS Eau potable 2019 pour Le Juch et Pouldergat.
Développement économique/habitat :
- OPAC Quimper Cornouaille – Délibération de garantie « Au vu et au su du contrat » – Opération «Le bourg» à Kerlaz,
- Douarnenez habitat – Délibération de garantie « Au vu et au su des contrats », Opération « Résidence LA MARINE » – 46, rue Henri Barbusse – Douarnenez,
- Pépinière d’entreprises – Suppression temporaire du Forfait services,
- Partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Finistère,
- Dénomination de commune touristique – Renouvellement,
- Pass Commerce et Artisanat – Numérique,
- Devenir de l’office public d’habitat Douarnenez habitat-obligations loi ELAN.
Questions diverses
- Motion Amazon.
