Délibérations

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Conseil du 26 novembre 2020 : Procès verbal > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 97 : Convention du projet de château d'eau au Juch - Avenant 1 > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 96 : Demande de subvention étude et traitement des eaux usées et assainissement à Pouldergat > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 95 : Désignation du nouveau délégué de Pouldergat au SPIC Eau et Assainissement > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 94 : Prolongation de la durée de la convention cadre action foncière > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 93 : Programmation ILS 2021 > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 92 : Désignation des dimanches travaillés 2021 > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 91 : Convention de mise à disposition du service Propreté à la Ville de Douarnenez > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 90 : Mise à jour du tableau des emplois > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 89 : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2021 > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 88 : Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations > Conseil du 26 novembre 2020, délibération 87 : Subventions 2020 à la MJC et à l'ULAMIR >