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562 Résultats

Conseil du 06 février 2020, délibération 09 : Évolution du dispositif "Clé accession" > Conseil du 06 février 2020, délibération 08 : Agent de droit privé au sein du SPIC > Conseil du 06 février 2020, délibération 07 : CET - Compte épargne temps > Conseil du 06 février 2020, délibération 06 : Dérogations aux travaux règlementés > Conseil du 06 février 2020, délibération 05 : Mise à jour du tableau des emplois > Conseil du 06 février 2020, délibération 04 : Budgets primitifs 2020 > Conseil du 06 février 2020, délibération 03 : Subventions > Conseil du 06 février 2020, délibération 02 : Vote des taux de fiscalité directe 2020 > Conseil du 06 février 2020, délibération 01 : Affectation des résultats 2019 > Procès verbal du 06/02/2020 > Délibérations du 19/12/2019 > Conseil du 19 décembre 2019 : procès verbal >
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