Délibérations

108 Résultats

Conseil du 11 juin 2020, délibération 23 : Vote des résultats définitifs 2019 > Conseil du 11 juin 2020, délibération 22 : Vote des comptes administratifs 2019 > Conseil du 11 juin 2020, délibération 21 : Vote des comptes de gestion 2019 > Conseil du 06 février 2020 : Procès verbal > Conseil du 06 février 2020, délibération 20 : Modification des statuts du SIOCA > Conseil du 06 février 2020, délibération 19 : Convention Territoriale Globale (CTG) > Conseil du 06 février 2020, délibération 18 : Demande de raccordement au réseau d'adduction en eau potable et participation par fonds de concours > Conseil du 06 février 2020, délibération 17 : Convention de facturation et de recouvrement des redevances et taxes d'assainissement collectif (Poullan) > Conseil du 06 février 2020, délibération 16 : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d'eau potable du Syndicat des eaux nord cap sizun > Conseil du 06 février 2020, délibération 15 : Avenants aux conventions d'occupation des dômes des châteaux d'eau de Kervignac à Douarnenez et de la Croix neuve au Juch > Conseil du 06 février 2020, délibération 14 : Adhésion de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud au VALCOR > Conseil du 06 février 2020, délibération 13 : Convention 2020 de l'Office de Tourisme du Pays de Douarnenez >