Newsletter
Aides financières
Paiement en ligne
Webcams
Emploi
Nous contacter
Paiement en ligne sécurisé
Collectivité
Eau et assainissement
Déchets et propreté
Environnement
Transitions écologiques
Petite enfance
Jeunesse
Habitat
Urbanisme
Économie
Tourisme
Mobilités
Voirie et travaux
Plaine des sports
Plan du site
Accessibilité
Mentions légales
Politique de confidentialité et gestion des cookies
✕
Délibérations
Délibérations
Pour consulter les délibérations antérieures à 2021, utilisez le module ci-dessous
Année
Tous
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
Catégories
Tous
Collectivité
Déchets et propreté
Eau et assainissement
Economie
Environnement
Habitat
Jeunesse
Mobilités
Petite enfance
Procès verbaux
Voirie
Mots-clés
562 Résultats
Conseil du 27 avril 2023, délibération 38 : Autorisation de création d'emplois permanents
>
Conseil du 27 avril 2023, délibération 37 : Autorisation de recruter des agents contractuels
>
Conseil du 27 avril 2023, délibération 36 : Délégation d'attributions à la Présidente
>
Conseil du 27 avril 2023, délibération 35 : Désignation du nombre de Vice-Président(e)s et membres du bureau
>
Conseil du 27 avril 2023, délibération 34 : Procès verbal des élections
>
Conseil du 27 avril 2023, délibération 33 : Approbation du PV du 20 mars 2023
>
Conseil du 27 avril 2023, délibération 32 : Approbation du PV du 09 mars 2023
>
Conseil du 27 avril 2023 : Liste des délibérations
>
Conseil du 27 avril 2023 : Procès verbal relatif à l'élection de la Présidente, des Vice-Président(e)s et des membres du bureau de Douarnenez Communauté
>
Conseil du 27 avril 2023 : proclamation des résultats de l'élection de la Présidente, des Vice-Président(e)s et des membres du bureau de Douarnenez Communauté
>
Multi-accueil : arrêté de fonctionnement pour 2023
>
Conseil du 20 mars 2023, délibération 31 : Vote des budgets primitifs
>
Précédent
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
Suivant
No translations available for this page